[www.motsdimages.ch]

Intéressant, merci.

Très intéressant, merci pour le lien.

Merci Jacques, c'est un article intéressant dans lequel j'ai trouvé des éléments qui alimentent mes interrogations au sujet du conflit amateur/pofessionnel.

Bon, j'avoue d'abord que j'ai un peu lu en diagonale car ce genre de prose a le don de m'agacer prodigieusement.

Le cœur de mon métier est la gestion des droits d'auteur. Je précise que je n'en suis pas un moi-même.

Hormis le discours sur la génèse de ce droit défendu par Beaumarchais puis par de brillants légistes, force est de reconnaître qu'aujourd'hui, le droit d'auteur est utilisé comme une sorte de rémunération différé. Les producteurs de biens culturels ne pouvant ou ne voulant pas (le débat mérite d'être lancé) financer complétant la production de l'œuvre d'un auteur.
Les 2 protagonistes du système de droits d'auteur, l'auteur et le producteur de l'œuvre se retrouvent donc tous les deux dans l'obligation de défendre leur œuvre dans le temps (principe patrimonial) pour l'un recevoir la partie différée de sa rémunération, pour l'autre récupérer son investissement.

Là où à mon avis le débat peut être relancé c'est sur la définition de l'œuvre. Rappelez vous il y a quelques mois ici nous avions évoqué cet arrêt de la cour de cass. qui avait débouté un photographe de sa prétention d'auteur en arguant qu'il n'avait pas introduit une quelconque "valeur ajoutée artistique" à l'objet qu'il photographiait. Si cet avis doit être suivi, la majeure partie des photos "amateurs" disponibles sur le net ne sont pas des œuvres et par conséquent ne doivent pas être considérées comme concurrentielles pour les photographes auteur.

Il y a un point qui peut être aussi discutée : une œuvre peut-elle être gtatuite. Ou tel que présenté dans l'article, un auteur peut-il céder gratuitement une œuvre. Si une œuvre est gratuite, on peut en déduire qu'elle ne vaut rien. Est-ce donc une œuvre ? La démonstration est outrée mais posons le débat.

Il existe un vrai débat à avoir sur la notion d'auteur, d'œuvre et les dérives qui en découlent. Aujourd'hui, il est plus rentable pour un producteur d'œuvre culturel de donner la qualité d'auteur à l'un de ces collaborateurs à cause du différentiel de charges sociales qu'il doit payer (1% dans le cas d'un contrat d'auteur, 58 à 65% dans le cas d'un contrat de salarié).

Que des photographies soient disponibles gratuitement sur internet ne signifie pas que des œuvres soient mises en ligne libres de droits.

Mais on peut se poser la question de savoir si aujourd'hui, le statut d'auteur est le mieux adapté à l'ensemble de la profession de photographe.

Et est ce que le photographe pro est le plus adapté à fournir les besoins du marché d'aujourd'hui.
J'en doute, vu que les entreprises de communication font tout pour utiliser du Fotolia ou équivalent à quelques euros.

Monsieur Barbilux, je comprends que votre obsession vous travaille mais quand je gére un budget de 300.000 € pour un film, j'aime savoir à qui appartiennent les droits que je compte acquérir. C'est vrai pour les images comme pour la musique. Un professionnel me donne une garantie que ma compagnie d'assurance prendra en compte en cas de litige. L'amateur, si doué qu'il soit, ne m'en apporte aucune. Quitte à payer le même prix, je préfère le pro.

Et une grande partie du catalogue Fotolia et des autres du même genre est alimenté par des pro. Ca fait partie de l'éditing, il y a le premier choix, le second, le troisième. Tout se vend, cela dépend du prix. Mais quand vous ramenez 3000 clichés de l'île Maurice, il y en a une grande partie qui finiront dans ces banques d'images. Et même si le photographe ne touche que quelques miettes, un millier de miettes ça commence à ressembler à une tartine !

Oui je suis d'accord Philippe B, vous êtes obligé à une garantie parce que vous opérez encore à un certain niveau, mais voyez comme les méthodes ont été changées par les nouvelles données. On ne paiera plus la qualité puisqu'on peut mettre du rebus à la place pour 3 francs 6 sous. L'argument moteur de la vente c'est le bas prix dans un grand nombre de cas. Et dans ces conditions un pro ne peut pas en vivre dans les conditions fiscales Françaises.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 27/01/2012, 19:51 par barbilux.

Un photographe-auteur n'est pas un prestataire de service.
Le prestatire de service, c'est celui qui effectue des tirages pour son client.
C'est quand même incroyable que des photographes baissent leur culotte devant le fisc.

Il existe des textes de loi, et la loi est la même pour tout le monde.
Photographes et agents du fisc.

De toutes façon, ne rêvez pas: Que vous soyez humble et servile ou que vous vouliez que vos droits soient respectés, ils chercheront à vous la mettre profonde.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 27/01/2012, 21:06 par ioury.

Mes anciens clients ne bossent plus qu'avec fotolia..etc. Il n'y a plus de budget photo et ils adaptent leur création à cela. Si je devais travailler aujourd'hui je ne le pourrais pas. Puisque vous défendez la notion d'auteur, sachez que je fabriquais tout ce qui était devant mon objectif, je fabriquais mon image de toutes pièces, alors votre notion du photographe auteur me fait rigoler. Pour des gens comme moi il n'y a plus moyen de gagner sa vie. Une photographie c'est une merde, çà ne vaut rien, que les quelques euros que demande Fotolia pour la diffuser en toute légalité.

barbilux écrivait:
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> Mes anciens clients ne bossent plus qu'avec
> fotolia..etc. Il n'y a plus de budget photo et
> ils adaptent leur création à cela. Si je devais
> travailler aujourd'hui je ne le pourrais pas.
> Puisque vous défendez la notion d'auteur, sachez
> que je fabriquais tout ce qui était devant mon
> objectif, je fabriquais mon image de toutes
> pièces, alors votre notion du photographe auteur
> me fait rigoler. Pour des gens comme moi il n'y a
> plus moyen de gagner sa vie. Une photographie
> c'est une merde, çà ne vaut rien, que les quelques
> euros que demande Fotolia pour la diffuser en
> toute légalité.

c''est vrai, mais il faut aussi leur montrer qu'avec Fotolia, leur image est une image au rabais, et que leur client retrouvera la même image chez le concurrent.
A eux de choisir de rouler en Twingo ou en C6...

ioury écrivait:
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> Un photographe-auteur n'est pas un prestataire de
> service.
> Le prestatire de service, c'est celui qui effectue
> des tirages pour son client.
> C'est quand même incroyable que des photographes
> baissent leur culotte devant le fisc.

Tu délires complètement, pro ne veut pas dire auteur.

> Il existe des textes de loi, et la loi est la même
> pour tout le monde.

La loi, mais aussi le bon sens

> Photographes et agents du fisc.

Le fisc a sa façon de voir les choses.

> De toutes façon, ne rêvez pas: Que vous soyez
> humble et servile ou que vous vouliez que vos
> droits soient respectés, ils chercheront à vous la
> mettre profonde.

Faut pas déconner, le fisc ne travaille que pour les citoyens que nous sommes tous. Il faut bien trouver de quoi financer tous nos désirs de bourgeois.

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No Pasaran
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ioury écrivait:
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> c''est vrai, mais il faut aussi leur montrer
> qu'avec Fotolia, leur image est une image au
> rabais, et que leur client retrouvera la même
> image chez le concurrent.
> A eux de choisir de rouler en Twingo ou en C6...

Erreur de jugement, si l'on est remplaçable par du Fotolia, c'est que l'on fait du Fotolia bien avant que cela n'existe.

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No Pasaran
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<<c''est vrai, mais il faut aussi leur montrer qu'avec Fotolia, leur image est une image au rabais,>>
mais on ne peut rien, une image aujourd'hui vaut 8€ c'est tout !

<Tu délires complètement, pro ne veut pas dire auteur. >
Non, mais pour la loi, celui qui réalise une image est un auteur.
Tu peux dire ce que tu veux, c'est la réalité.
Comme en littérature.
Il y a des chef-d'oeuvres, et de la littérature de chiotte.


<
Le fisc a sa façon de voir les choses. <
Mais le fisc n'est pas le législateur aux dernières nouvelles.

<
Faut pas déconner, le fisc ne travaille que pour les citoyens que nous sommes tous. Il faut bien trouver de quoi financer tous nos désirs de bourgeois.>

Certes, mais les possibilités d'avancement dans l'administration fiscale sont les plus grandes de la fonction publique. Cherchez l'erreur.

<Erreur de jugement, si l'on est remplaçable par du Fotolia, c'est que l'on fait du Fotolia bien avant que cela n'existe.>
Non, c'est peut-être aussi que les budgets sont à la baisse, ou que l'interlocuteur est au rabais, sans culture de l'image, ou que le client est radin.

ioury écrivait:
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> > Non, mais pour la loi, celui qui réalise une
> image est un auteur.
> Tu peux dire ce que tu veux, c'est la réalité.
> Comme en littérature.
> Il y a des chef-d'oeuvres, et de la littérature de
> chiotte.

Mais la loi ne définit pas tout, c'est le photographe qui décide de ce qui est du ressort de l'auteur et ce qui est du ressort de la prestation de service.
Il ne faut surtout pas attendre de l'Etat de trancher sur ce sujet, il faut se battre pour ce qui mérite le combat.

> Le fisc a sa façon de voir les choses. <
> Mais le fisc n'est pas le législateur aux
> dernières nouvelles.

Faut arrêter de finasser

> Faut pas déconner, le fisc ne travaille que pour
> les citoyens que nous sommes tous. Il faut bien
> trouver de quoi financer tous nos désirs de
> bourgeois.>
>
> Certes, mais les possibilités d'avancement dans
> l'administration fiscale sont les plus grandes de
> la fonction publique. Cherchez l'erreur.

Mais en quoi cela concerne les photographes !?!?!?!

> Non, c'est peut-être aussi que les budgets sont à
> la baisse, ou que l'interlocuteur est au rabais,
> sans culture de l'image, ou que le client est
> radin.

Tu as le droit de choisir tes clients, ce n'est pas interdit.

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No Pasaran
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Puisqu'il s'agit des photos en basse définition telles qu'on les trouve sur internet et qui sont volées, pour moi elles ne valent rien et on devrait pouvoir se servir sans rien devoir vu la piètre qualité. Il existe un marché de ceux qui utilisent de la basse def et même les boites de stock se font pirater des images. Certains n'hésitent pas à retoucher les filigranes ou à shooter les détails agrandis et les recoller dans PS pour avoir le grand format, je parle de pros qui ont besoin de l'image pour faire leur maquette de présentation au client et comme on n'est jamais sûr de vendre le projet, on radine même là dessus ! Alors si les entreprises en sont à radiner sur du Fotolia à 8€, c'est vraiment que l'image ne vaut globalement plus un clou aujourd'hui dans l'évolution des pratiques.

M. Ioury, je ne sais pas qu'elle est votre activité. Mais des photographes non-auteur cela existe. Le fisc et la sécu sont même parfaitement au courant et plutôt content.

Quand j'exerçais le métier de photographe, j'étais travailleur indépendant, pas auteur.

Il n'y a pas si longtemps quand j'avais besoin de photos de tournage, je m'adressais à des photographes de Sipa ou de Gamma. Le deal était simple. J'avais besoin de 12 photos libre de droits. Je les salariais donc une journée pour qu'il shoote sur le tournage. Au retour, nous choisissions les 12 photos qui m'appartenais, les autres photos étaient distribuées par l'agence. Le nom du photographe était bien sur cité. Quant à son salaire, il était payé selon la convention collective du cinéma pour la qualification de photographe de plateau.

Si vous vous en tenez à la loi, tout photographe n'est pas forcément auteur. Le jugement de la cour de cassation dont nous avions parlé ici préfigure d'ailleurs une nouvelle interprétation de la notion d'auteur. Que cette interprétation se révèle à l'occasion d'un procès à propos de photographies est symptomatique de la fragilité de la profession de photographes qui n'a pas été capable de s'organiser suffisament pour défendre ses intérêts. Ca ne date d'ailleurs pas d'hier. Mais d'autres profession sont en danger. La prochaine à se voir refuser la notion d'auteur sera sans doute la profession de traducteur.

Personnellement, je suis plutôt partisan de la révision de la notion d'auteur et du droit d'auteur en général. Tel que ce droit est écrit, il est en grande partie aujourd'hui inapplicable, détourné de sa fonction première, et donc inopérant et ne protège plus vraiment les auteurs. La loi Hadopi est une sottise mais la culture gratuite est une utopie totalitaire.

<<Quand j'exerçais le métier de photographe, j'étais travailleur indépendant, pas auteur.>>
moi aussi, artisan commerçant, pourtant je faisais un travail d'auteur mais le Fisc s'en fout dans ce sens là puisqu'on paie plein pot.

Non, quand vous êtes artisan ou commerçant, vous n'êtes pas auteur. Ce n'est pas le fisc qui le dit, c'est le droit, et c'est...vous, en décidant d'exercer sous le régime des artisans !
Quand on exerce la profession de photographe on a parfaitement le droit de choisir son statut et d'exercer son métier de différentes façons en même temps. Ce qui vous définit alors, c'est le lien qui vous lie à votre "client". Quant vous êtes auteur, vous céder des droits, quand vous êtes travailleur indépendant vous "commercez" avec votre client, quand vous êtes salarié, vous exécutez une tâche que vous assigne votre employeur.
Le fisc n'invente rien, il se base sur la façon dont vous êtes rémunéré pour votre travail et la réalité de la base de rémunération.

Philippe,
Je suis tout à fait d'accord avec vous, surtout avec votre dernière intervention.
Seuls les photographes créateurs d'images qui exercent AUSSI la revente de travaux, de matériel, la location ou qui effectuent des tirages pour un tiers sont OBLIGATOIREMENT assimilés aux artisants.

Les autres , créateurs d'images uniquement, quel qu'en soit le mérite ou la destination, sont, s'ils le désirent des photographes-auteurs, relevant des BNC. Et pas seulement s'ils fournissent des images numérotées, signées, dans la limite de 30 exemplaires.
Il leur suffit simplement, comme vous le dites , de céder leurs droits patrimoniaux sur les images réalisées.

Quand à l’arrêt de la Cour de Cassation, il pointe la notion de création "originale", pas la notion d'oeuvre de l'esprit.

Pour ma part, je suis photographe -auteur, sans prétention, mais sans honte non plus.

Non ! d'abord je n'ai pas choisi ce statut, j'y ai été obligé pour des questions de bail commercial. Et on a le droit de faire tout ce qu'on veut pourvu qu'on facture, y compris les droits c'est tout. J'ai connu beaucoup de photographes publicitaires qui étaient dans le même cas. De même que j'ai connu des auteurs qui faisaient aussi du pack shot de catalogue pour arrondir leur revenu, et çà le Fisc n'aime pas du tout !
L'Agessa est une bonne planque pour les petits malins, ce sont eux à qui le Fisc cherche des poux dans la tête. Du moment qu'on facture tout commercialement, çà n'intéresse personne parce que c'est clair et net. Le principal étant de pouvoir exercer en paix.

<<Non, quand vous êtes artisan ou commerçant, vous n'êtes pas auteur. >>
je fabriquais souvent mon image en créant des sujets qui étaient des pièces originales et uniques, alors je me demande ce qu'il faut de plus pour se sentir auteur ! Et puisque nous tous étions obligés de facturer aussi des droits de diffusion assez élevés expliquez moi la différence.
Dans la réalité du boulot on fait un peu tout ce qui se présente quelque soit le statut, si on veut embêter quelqu'un c'est très facile car .personne n'est contenu dans une petite case verrouillée.

Je pense, mais je ne suis pas lui, que Philippe veut dire que fiscalement, vous n'êtes pas auteur.
Effectivement, les baux commerciaux sont une plaie pour les statuts, mais un auteur peut légalement faire du pack-shot, avec une TVA à 7%, à condition de faire une cession de droit.
Que le fisc aime ou pas, c'est comme ça.

<<mais un auteur peut légalement faire du pack-shot, avec une TVA à 7%, à condition de faire une cession de droit.

;-))))

Croiser les notions d'auteur et de pack-shot, c'est cela qui est du plus haut tragi-comique, c'est ce genre d'approche qui transforme ce métier en mauvais théâtre de boulevard.

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No Pasaran
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<<mais un auteur peut légalement faire du pack-shot, avec une TVA à 7%, à condition de faire une cession de droit.>>
je ne sais si çà a changé mais avant c'était mal vu, çà doit rester exceptionnel . Parce que se faire payer en droits de la photo industrielle ne rentre pas du tout dans l'exercice normal de l'auteur.
Et pour répondre à Henri Gaud, on fait ce qu'on peut pour remplir la marmite.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 28/01/2012, 10:55 par barbilux.

barbilux écrivait:
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> Et pour répondre à Henri Gaud, on fait ce qu'on
> peut pour remplir la marmite.

N'essaye pas de justifier tout ce qui pourri le métier infiniment plus que tous les numériques du monde

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No Pasaran
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Un photographe de mode, ou publicitaire, qui va appliquer à la lettre les directives d'un directeur artistique s'affranchira d'une TVA à 7%
Un portraitiste de quartier (ce n'est pas péjoratif), qui va se casser le cul pour livrer un résultat parfait à un particulier sera taxé à 19.6%.

Ce n'est qu'un statut fiscal.
Pas un notion de qualité.
Ca n'a pas d'importance sur la valeur d'un métier.
Ce qui fait la beauté d'un métier, c'est la passion qu'on y met.

Un photographe de pack-shot n'est pas plus méprisable qu'un photographe exposant dans les galeries, Pas plus qu'un OS n'a à rougir devant un ingénieur.

C'est la jalousie et le mépris dans un sens comme dans l'autre qui pourrit un métier.
Pas les ramifications.

ioury écrivait:
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> Un photographe de pack-shot n'est pas plus
> méprisable qu'un photographe exposant dans les
> galeries, Pas plus qu'un OS n'a à rougir devant un
> ingénieur.

Faut arrêter le politiquement correct, il ne s'agit pas de dénigrer quoi que ce soit, mais tout travail n'est pas artistique, il faut le clamer haut et fort. Un cube n'est pas un sphère, c'est simple à comprendre.
Le fait de qualifier d'artistique tous les déclenchements revient à détruire la notion de travail artistique.

> C'est la jalousie et le mépris dans un sens comme
> dans l'autre qui pourrit un métier.
> Pas les ramifications.

Bien faire son métier devrait être suffisant, les jalousies et le mépris ne sont pas des exclusivités métier, c'est juste la nature humaine, laissons cela de côté.

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No Pasaran
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On est d'accord sur tout les points.

La notion de travail artistique n'est pas qualitative dans notre discutions, mais fiscale.

Tout comme un infecte boui-boui à le même statut fiscal qu'un macaron.
Mais c'est sans importance.
Il suffit de faire son choix.

ioury écrivait:
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> On est d'accord sur tout les points.
>
> La notion de travail artistique n'est pas
> qualitative dans notre discutions, mais fiscale.
>
> Tout comme un infecte boui-boui à le même statut
> fiscal qu'un macaron.
> Mais c'est sans importance.
> Il suffit de faire son choix.

La fiscalité n'est pas l'objet de ce fil,
C'est le droit qui est le sujet du fil

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No Pasaran
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