Pour en revenir aux marques déposées, à la réflexion, je trouve que pour l'honorable fondation étazunienne dont nous parlons, c'est très astucieux de protéger le travail de Saint Ansel, entre autres outils juridiques, par l'arsenal légal des marques déposées aux États-Unis. Ce serait intéressant de voir, en parallèle pour HCB, l'arsenal juridique en place.
La législation étazunienne des marques déposées est un peu étrange, du moins vue d'Europe, mais elle est efficace. Je m'explique (toute ressemblance avec une situation réelle est parfaitement intentionnelle ;-) )
Soit une honorable entreprise européenne, appelons-là Montrucque-SA, non basée aux États-Unis, qui fabrique de bons produits sous la marque renommée ZZZ. Elle souhaite vendre ses bons produits ZZZ aux États-Unis, plusieurs possibilités s'offrent à elle. Il y en a une qui consite à CÉDER à son distributeur étazunien la propriété de sa marque déposée ZZZ sur le territoire des É-U. Autrement dit, au sens de la législation des É-U, la marque ZZZ est une marque déposée de chez AAA, Inc, société dûment répertoriée "là bas", et qui, entre autres produits, va distribuer les authentiques produits ZZZ en exclusivité sur le territoire des É-U.
Jusque là, rien d'étrange. Mais imaginons un importateur canadien, qui, pour concurrencer chez AAA, Inc cherche à faire entrer les produits de marque ZZZ sur le territoire des É-U. Par ailleurs, chez Montrucque-SA vendent volontiers leurs produits sous la marque ZZZ au Canada, territoire où, peut-être, n'ont ils pas passé d'accord de distribution exclusive. Eh bien tout produit ZZZ authentique, dûment fabriqué chez Montrucque-SA, qui, en passant par le Canada, essaie de rentrer sur le territoire des É-U, devient peu ou prou une contrefaçon, car au premier chef, il y a violation de la marque ZZZ, déposée aux É-U, propriéte de chez AAA, Inc. En revanche, en occasion, un produit ZZZ dont la boîte a été ouverte, peut rentrer aux É-U.
Là où on rentre dans l'incohérence, ou plutôt, dans la partie de bras-de-fer que nous livrons avec nos amis étazuniens, c'est que par ailleurs, une contrefaçon de montre franc-comtoise, fabriquée au Tadjikistan Septentrional, peut passer la douane des É-U en toute légalité sous certaines conditions.
La marque en question qui fait rêver les amateurs, ce sont les fameuses montres Faivre-Gauthier(TM) de Charquemont (Doubs, France), mais peu importe. Donc des caisses entières de contrefaçons qui ressemblent à s'y méprendre, côté cadran, à une vraie Faivre-Gauthier(TM), mais qui sur le fond de la boîte, portent la mention légale : "made in Northern-Tadjikistan, Japanese movement, no(0) jewel". Le législateur des É-U considère qu'il n'y a pas tromperie, puisque le fabricant dit clairement que ce n'est pas une vraie Faivre-Gauthier(TM), que cela ne recoupe aucun brevet valide aux É-U
(il s'agit d'une copie servile d'un modèle que le Père Faivre lui-même avait mis sur le marché en '75, juste au moment de la Grande Crise du Quartz, les brevets, s'il y en avait, sont dans le domaine public depuis au moins 15 ans)
Les mauvaises langues prétendent que la mention légale permettant aux contrefaçons de passer la douane est apposée sur une étiquette qui disparaît bien vite sitôt le dédouannement effectué, mais peu importe, la réalité est que la législation des É-U ne reconnaît pas la
contrefaçon de design de la même façon que l'Union Europénne & la Confèdèration Helvétique réunies, pour une fois, bien d'accord....
Inutile de vous dire que si vous rentrez du Tadjikistan Septentrional avec quelques fausses Faivre-Gauthier(TM) dans votre valise, vous avez
meilleur temps de ne pas vous faire piquer à Roissy, parce que cela vous coûtera aussi cher que lorsque vous étiez revenu d'Extrême Orient avec des contrefaçons de bonnetterie troyenne, produits, eux non plus, qui ne sont protégés par aucun brevet technique et qui rentrent sans souci sur le territoire des É-U, moyennent quelques étiquettes bien rédigées.
Donc je ne veux pas désespérer Moisenay, mais pour protéger ses oeuvres sur le marché des É-U, finalement il vaut mieux céder les droits de marque déposée "Trichromie-de-Moisenay" au distributeur étazunien, Rhyton Inc., qui, sur le territoire des É-U, sera un rempart infranchissable contre les contrefaçons ; non seulement contre les fausses trichromies qui n'ont jamais vu Moisenay, mais encore contre de vraies trichromies qui essaieraient de rentrer aux É-U hors du contrôle strict de Rhyton, Inc.
E.B.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 02/09/2010, 15:27 par Emmanuel Bigler.