Archive du forum galerie-photo : esthétique et autres discussions 2010-2013 




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copy right
Envoyé par: GERARD
Date: 23/01/2010, 14:02

Le fait de mentionner un copyright , qi n'existe pas réellement , qui n'a pas été déposé , est il répréhensible ? Merci JG

Re: copy right
Envoyé par: Henri Gaud
Date: 23/01/2010, 14:06

;-))

C'est une appellation du nouveau monde,
Et il n'y a pas de dépôt,
C'est juste un rappel de l'origine.

Les photos qui ne le portent pas sont protégées comme celle qui portent le ©

-------
No Pasaran
-------

Re: copy right
Envoyé par: GERARD
Date: 23/01/2010, 17:39

Merci M.GAUD , je pensais que ce régime était similaire à celui d'un copyright déposé moyennant finance mais sans annuité concernant un logiciel , opération que j'ai réalisée autrefois . JG

Re: copy right
Envoyé par: ioury
Date: 17/04/2010, 13:29

Non, le droit français protège toutes les oeuvres de l'esprit dés le début de leur création.

Re: copy right
Envoyé par: rere
Date: 17/04/2010, 17:40

Il faudrait demander aux spécialistes juridiques mais je crois qu'il y a une nuance entre le "copyright" et le "tous droits réservés".

Le "tous droits réservé" fait référence aux droits d'auteurs, à la française. Ces droits appartiennent donc à l'auteur et existent du moment que l'œuvre existe.
Le "copyright" fait référence au droit anglosaxon et s'exerce après dépot de ce copyright (pour un faire valoir aux US).

Sinon +1 pour Henri :"Les photos qui ne le portent pas sont protégées comme celle qui portent le ©", ce qui donne une relativité certaine au dépôt d'un copyright dans le reste du monde (mis de coté les US) ! :)

J'ajouterais que le copyrigt peut être déposé par un editeur (par exemple, ou un industriel) et que, dans ce cas, c'est l'editeur qui aura les péoettes :)

Régis



Modifié 1 fois. Dernière modification le 17/04/2010, 17:44 par rere.

Re: copy right
Envoyé par: GERARD
Date: 19/04/2010, 13:46

"tous droits réservés" tdr est il de facto bien interprété ou bien faut il écrire tous les mots ?
Je n'ai pas encore digéré , encore que je n'aie subi aucun préjudice matériel , d'avoir été bestialement copié avec élimination de la signature , pour des clichés pris avec des risques sérieux , et qui ne seront plus disponibles avant 50 ans au moins . JG

Re: copy right
Envoyé par: ioury
Date: 19/04/2010, 15:09

GERARD écrivait:
-------------------------------------------------------
> "tous droits réservés" tdr est il de facto bien
> interprété ou bien faut il écrire tous les mots ?
>
> Je n'ai pas encore digéré , encore que je n'aie
> subi aucun préjudice matériel , d'avoir été
> bestialement copié avec élimination de la
> signature , pour des clichés pris avec des risques
> sérieux , et qui ne seront plus disponibles avant
> 50 ans au moins . JG


Celà doit s'apparenter, à mon avis, à la signature D.R., qui ne veut rien dire.
Toute photographie, hormis les "photomatons" et consoeurs, est une création de l'esprit, et l'auteur est en droit d'exiger paiement pour son utilisation.
Il suffit simplement d'en prouver la paternité, ce qui est une chose assez simple.

Re: copy right
Envoyé par: Raphaël
Date: 19/04/2010, 17:29

DR veut tout à fait dire quelque chose, c'est une mention légale qui est à apposer dans certain cas d'usage d'une photographie.

Ce qui ne veut plus rien dire ce n'est pas la mention elle même, mais l'usage abusif et systématique qui en est fait par certains utilisateurs d'images.

Un peu d'information:

[www.iconos-conseil.fr]

Re: copy right
Envoyé par: ioury
Date: 19/04/2010, 21:27

Raphaël écrivait:
-------------------------------------------------------
> DR veut tout à fait dire quelque chose, c'est une
> mention légale qui est à apposer dans certain cas
> d'usage d'une photographie.
>
> Ce qui ne veut plus rien dire ce n'est pas la
> mention elle même, mais l'usage abusif et
> systématique qui en est fait par certains
> utilisateurs d'images.
>
> Un peu d'information:
>
> [www.iconos-conseil.fr]
> 08/07/01/28-zoom-sur-la-mention-dr-et-la-non-signa
> ture-des-uvres-photographiques


Oui, c'est vrai. A une époque, on pouvait avec un peu de chance tomber sur une de ses photos qui portait la mention DR, et se faire payer sans trop de difficultés

Re: copy right
Envoyé par: SR71
Date: 13/07/2010, 18:17

Bonjour

Je vous invite a vous référer au livre de l'avocate Sandrine Carnerolli . Elle est également coauteur du livre Dépôt légal, de l'écrit à l'électronique (éd. Litec, 2001), un des premiers ouvrages publié sur le sujet, et du Guide du droit d'auteur à l'intention des musées et centres d'art (MAC's, 2004).

Sinon en Europe mieux vaut ne rien mentionner que "Copyright" ; en effet la protection européenne est plus large et automatique tandis que la mention "Copyright" limite votre protection au droit en vigueur dans le Nouveau Monde

Cordialement

Re: copy right
Envoyé par: Henri Gaud
Date: 13/07/2010, 19:52

SR71 écrivait:
-------------------------------------------------------
> Bonjour
>
> Je vous invite a vous référer au livre de
> l'avocate Sandrine Carnerolli . Elle est également
> coauteur du livre Dépôt légal, de l'écrit à
> l'électronique (éd. Litec, 2001), un des premiers
> ouvrages publié sur le sujet, et du Guide du droit
> d'auteur à l'intention des musées et centres d'art
> (MAC's, 2004).
>
> Sinon en Europe mieux vaut ne rien mentionner que
> "Copyright" ; en effet la protection européenne
> est plus large et automatique tandis que la

Pas de crainte de ce type le droit US ne s'exerce pas en France, il n'y a donc aucun risque.
> mention "Copyright" limite votre protection au
> droit en vigueur dans le Nouveau Monde
>
> Cordialement

-------
No Pasaran
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Re: copy right
Envoyé par: ovk
Date: 14/07/2010, 02:09

Bonjour,

Une lecture que j'ai trouvé fort utile concernant le droit d'auteur :

[books.google.fr]

Re: copy right
Envoyé par: GERARD
Date: 14/07/2010, 10:07

Merci à tous , j'ai enregistré quelques liens . Ces lectures doivent aider à être soi même moins naïf , voire extrêmement bête . JG

Re: copy right
Envoyé par: Henri Gaud
Date: 14/07/2010, 17:42

GERARD écrivait:
-------------------------------------------------------
> Merci à tous , j'ai enregistré quelques liens .
> Ces lectures doivent aider à être soi même moins
> naïf , voire extrêmement bête . JG

Pas sûr,
Il y a des aspects du droits d'auteur qui rendent les photographes totalement ridicule,
Il faut se faire son propre jugement et adopter sa propre ligne de conduite,
La loi étant souvent totalement inapplicable,
Seuls les avocats en tire profit.

-------
No Pasaran
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Re: copy right
Envoyé par: GERARD
Date: 15/07/2010, 10:32

M.GAUD :
- oui pour l'intérêt financier des avocats sur ces sujets , mais c'est vrai pour la propriété intélectuelle en général . Une certaine expérience dans le domaine des brevets ...
- même s'il n'y a pas d'intérêt financier en cause , on peut au moins être froissé d'un usage sans accord , du camouflage de l'origine , de la sur modification mal venue . En quelque sorte simplement une question d'amour propre . Et de la légèreté du commerçant qui s'est prêté au jeu .
JG

Re: copy right
Envoyé par: ioury
Date: 27/07/2010, 13:05

Il faut faire un choix : Photo ou Droit.

Il existe des avocats d'affaire,amoureux des arts et de la photographie.
Leurs coordonnées sont à garder précieusement.

Re: copy right
Envoyé par: Alain-Marc
Date: 27/07/2010, 16:43

[www.upp-auteurs.fr]

-------------------------------------------
[www.photographe-pro.com]

Re: copy right
Envoyé par: Michel GUIGUE
Date: 28/07/2010, 14:50

<<Il existe des avocats d'affaire,amoureux des arts et de la photographie. >>

Amoureux également de leur(s) compte(s) en banque(s)-(CH) ;-))).

Re: copy right
Envoyé par: philbed
Date: 28/07/2010, 16:49

En droit il y a l'esprit et la lettre. Autant dire que les seules réponses utiles figurent dans les annales de jurisprudence et répondent à des cas particuliers. Mais en vrac, pour le quotidien :

1/ Dès que l'ont prend ou que l'on "fait" une photo, on en devient son auteur. En cas de litiges, il faudra prouver sa qualité d'auteur grace au négatif ou au fichier original.

2/ Dans tous les cas pour utiliser une photo, on doit avoir l'autorisation de son auteur. Si pour des raisons inconnues on posséde un contretype que l'on souhaite utiliser et dont on ne connait pas l'auteur, on peut mentionner DROITS RESERVES. Cela signifie que l'utilisateur reconnait les droits de l'auteur mais n'a pas pu obtenir son autorisation posterieurement à la publication. Cette mention ne garantit en rien les droits de l'utilisateur.

3/ En photographie il n'y a pas de citations possibles. On ne peut pas s'abriter derriere cette tolérance pour publier une photo dont on ne possède pas les droits.

4/ On peut céder ses droits gratuitement à la condition que l'utilisation de la photo se fasse dans un but non-commercial. Le principe du contrat de cession de droit est que chacun, l'auteur et l'utilisateur, puisse espérer un bénéfice de ladite cession. S'il y a utilisation commerciale, la contrepartie pour l'auteur doit être équitable.

5/ Dans le cas d'une cession de droits, il y a intérêt à se procurer un modèle de contrat fiable, auprès d'un avocat, d'une association professionnelle, etc. Et de s'y tenir.

6/ Enfin, le code de la propriété intelectuel repose sur la notion de droit moral. L'auteur ne cède que certains droits (essentiellement certains droits de reproduction et certains droits d'exploitation de façon exclusive ou non, pendant une période donnée et sur un territoire déterminé). Il conserve néanmoins toujours la propriété de son oeuvre et peux s'opposer à des utilisations qui dénature son travail même dans le cas ou il a signé un contrat.

Les récentes croisades contre le piratage ont eu pour effet d'alimenter les tribunaux en actions de justice. Dans la plupart des cas, les auteurs ont gain de cause.

Re: copy right
Envoyé par: GERARD
Date: 31/07/2010, 17:48

Prouver que l'on est l'auteur , en présentant le film , et en donnant quelques précisions sur la prise de vue pour démontrer que l'on ne l'a pas dérobé , que l'on y était paraît relativement faisable .
Mais comment prouver que l'on est l'auteur d'une image intégrée dans un fichier numérique ?? sinon seulement en rapportant les conditions de la prise de vue , ce qui n'a rien d'absolu .
On peut aussi s'interroger sur la possibilité de preuve dans ce domaine ?

Le bureau des hypothèques est il une ressource ? Mais le dépôt n'est conservé que 5 ans . Les CD sont ils acceptés ?
JG

Re: copy right
Envoyé par: Henri Gaud
Date: 31/07/2010, 18:21

Mais comment prouver que l'on est l'auteur d'une image intégrée dans un fichier numérique ??

Un Raw

Et il n'y a pas de dépot légal pour les photographies, juste pour des livres.

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No Pasaran
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Re: copy right
Envoyé par: Michel GUIGUE
Date: 31/07/2010, 21:34

Et ... un livre de photographies (avec dépôt pour le livre) est-ce que ça peut marcher ?

De même un catalogue d'exposition ?

Re: copy right
Envoyé par: Henri Gaud
Date: 31/07/2010, 21:56

Michel GUIGUE écrivait:
-------------------------------------------------------
> Et ... un livre de photographies (avec dépôt pour
> le livre) est-ce que ça peut marcher ?
>
> De même un catalogue d'exposition ?

Bien sûr.

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No Pasaran
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Re: copy right
Envoyé par: Alain-Marc
Date: 03/08/2010, 04:19

"Et il n'y a pas de dépot légal pour les photographies, juste pour des livres."
Si cela existe, mais c'est bien couteux vu le nombre de photographies que réalise un photographe.

d'autres photographes ont déposé "l'idée" de leur série...
Afin de pouvoir poursuivre ceux qui surferaient sur leur idée, en "vendant" l'idée a des agence de com' etc...
Un ou deux proces gagnés en france sur le sujet récemment on cautionné leur démarche...
Mais le plagiat a été tellement gros qu'ils n'ont pas eu de difficulté a se faire entendre.

les dérives ne tarderont pas, il suffit d'attendre.

Je m'étonne quand même que l'on puisse déposer une "idée" photographique, ou en peinture, sculpture, dessin ou écrit, mais ce n'est que mon avis, même en tant que photographe auteur.

Je trouve que cela contrevient a toute liberté, au sens même de "l'interprétation" comme si la soi-disant idée (bien souvent puisée dans les idées produites par nos anciens, comme le sont les idées déposées qui ont gagné les proces en france tout récemment) était maitresse, figée et non interpretable.
De mon point de vue ce n'est pas du tout le meme processus qu'un nouveau procédé, médicament, logiciel ou mécanisme conçu et crée par une équipe d'hommes pensants...

Les processus artistiques sont aussi la somme ne nos cultures passées.

-------------------------------------------
[www.photographe-pro.com]

Re: copy right
Envoyé par: Henri Gaud
Date: 03/08/2010, 08:36

Le service du dépôt légal (c'est un service de la BNF) prend des livres et assimilé, des choses édités.
Autrement on peut très bien déposer une image comme on dépose un brevet,
Mais c'est assez inutile, il est très facile de prouver l'origine d'une image.

Dépôt légal

Dépot en tout genre

Mais une simple lettre recommandé adressée à sois-même et non ouverte, contenant des images sous n'importe quel forme, permet de faire preuve pour ceux qui sont trop soucieux et veulent des vraies garanties ;-)))

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No Pasaran
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Re: copy right
Envoyé par: ioury
Date: 03/08/2010, 09:28

<< je m'étonne quand même que l'on puisse déposer une "idée" photographique, ou en peinture, sculpture, dessin ou écrit, mais ce n'est que mon avis, même en tant que photographe auteur. >>

Il me semblait, que , d'aprés le CPI, l'idée ne soit pas protégée, seule la réalisation, complète ou incomplète, même non présentée au public...

Re: copy right
Envoyé par: philbed
Date: 03/08/2010, 16:40

Bonjour,
Je confirme ce que dit ioury, une idée n'est pas déposable. Ce qui peut-être éventuellement protégé c'est un projet qui a connu un début de réalisation et qui est extrêmement précis et développé. Mais encore faut-il démontrer que ce projet est réellement intrinsèque à l'oeuvre définitive ou réciproquement que l'oeuvre soit-disant plagiée fasse partie du projet. Ce qui n'est pas évident.
En ce qui concerne le plagiat, là encore on est dans l'interprétation de la loi. Je suis curieux de connaître les procès auquel Alain-Marc se réfère et de savoir s'il y a eu appel et confirmation de la condamnation en deuxième instance. Car il est très difficile de juger du plagiat en photographie du fait de l'appareillage technique qui préside à la création de toute photographie.
Une citation enfin extraite de l'excellent blog de Joëlle Verbrugge :
"Toutefois, si quelqu’un vient à exploiter la même image (j’entends par là une photo prise par lui mais exactement sous le même angle, et non votre photo abusivement utilisée par ses soins) vous aurez peut-être une difficulté à démontrer que votre photo a un caractère d’originalité qui la place sous la protection du droit d’auteur… et à invoquer éventuellement un plagiat…"

Re: copy right
Envoyé par: Jean-Claude Launey
Date: 03/08/2010, 18:50

<< Je confirme ce que dit ioury, une idée n'est pas déposable. >>

Et pourtant certains ne se privent pas de le faire croire comme ceux qui ont une idée sur la façon dont les pyramides d'Egypte ont été construites et qui proclament à tous vents que personne ne peut avoir la même idée.

Une façon, paraît-il, de faire la preuve qu'on est propriétaire d'une photo qu'on s'est faite piraté sur le net est de ne publier qu'une photo légèrement recadrée et de conserver le raw intégral.

JCL

Re: copy right
Envoyé par: GERARD
Date: 03/08/2010, 19:15

Signer un fichier :
Un nombre de 10 chiffres , sur cette base un programme calcul les emplacements dans le fichier d'une particularité non naturelle dans le processus . Qui possède le nombre , donc permet au pgrm de vérifier l'existence des particularités , est propriétaire du fichier . Car à l'inverse décrypter la clé de 10 chiffres à partir du fichier , va conduire à des temps de calcul pratiquement non finis .
Le négatif physique étant plus probant , il reste tout simplement à le fabriquer à partir du fichier .
C'est donc finalement le procédé argentique qui se révèle le plus sûr et sans dout également le plus longévif .
Qu'en pensez vous ? JG

Re: copy right
Envoyé par: Michel GUIGUE
Date: 04/08/2010, 23:42

Une idée se doit de rester secrète ; tant qu'elle n'est pas réalisée et montrée.

Une fois la réalisation montrée (peu importe le support, je pense) l'idée devient "déjà fait" !

Cette idée peut être reprise, mais alors l'auteur initial peut revendiquer. Si l'enjeu en vaut le coût.

J'ai quelques idées photographiques sous le coude (des grandes idées comme vous pouvez l'imaginer) qui sortiront bientôt. L'une en particulier après que quelques détails techniques soient résolus.

Mais si je pose la question technique (c'est pas une question technique sur le temps de pose, le développement ou le meilleur diaphragme) ici ou sur le forum 'équipements et procédés', l' IDÉE n'est plus ! Alors, je me démerde tout seul... avec mes idées.

Et puis, une idée (pour une photographie autre qu'un cadrage particulier sur des petites fleurs en premier plan avec l'arrière-plan net ou des cascades en pose longue au ruban d'argent, etc...) se doit d'être nouvelle, pas encore vue, surprenante, dérangeante et plaisante à la fois.

On peut rétorquer que l'idée n'est pas nouvelle et qu'elle a déjà été exprimée par d'autres sur des supports différents. Un écrit par exemple où l'écrivain décrit de ses mots une scène extraordinaire. Deux siècles plus tard, un photographe met en scène et réalise une photographie parfaite conforme à la virtualité du texte. À qui le "copy right" ?

Bonnes idées ...

M.G.

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