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Archives 2006-2009 esthétique et autres discussions

Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Philippe Cas  Date:   19-06-2008 17:02 Bonjour, Je me pose la question du droit d'auteur sur des gravures anciennes ? Ais je le droit de numériser des gravures dans des livres anciens pour réutiliser des détails ou faire des montages ? Le fait que les éditions soient anciennes (avant 1900) implique t il que les gravures soient libre de droit ? Cordialement Philippe Cas philippe(at)usine-a-photo.com

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: SCHOTT Raphaël  Date:   19-06-2008 20:32 Henri G au parloir ! Question d'éditeur....autant avoir un avis précis.

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: christophe jobard  Date:   19-06-2008 21:55 les gravures libre de droit ? Je pense que oui. Le droit d'auteur, c'est jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur donc si l'auteur est décédé avant 1938, c'est bon ?

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Victor Larue  Date:   19-06-2008 22:28 Si c'est dans un bouquin avec plusieurs auteurs, c'est 70 ans après la mort du dernier des auteurs Et c'est fin de l'année de la mort de l'auteur + 70 ans donc pour 1938 c'est libre au premier janvier 2009. C'est valable pour les auteurs de l'U.E, dans certains pays c'est plus court (50 ans).

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Victor Larue  Date:   19-06-2008 22:30 lire "pour 1937" c'est libre au premier janvier 2009.

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Henri Gaud  Date:   19-06-2008 23:27 Les gravures ?!? En premier lieu les auteurs, le graveur, le dessinateur, vivant ou mort depuis +- 70 ans, Ensuite, le support, la gravure elle-même, l'objet physique, celui-ci a un propriétaire, et celui-ci à des droits. Donc si les auteurs sont morts depuis plus de 70 ans et que vous possédez la dite gravure, tout va bien faites ce que vous voulez. Sinon réfléchissez à l'enjeu. Visitez le Blog de la Trichromie

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: SCHOTT Raphaël  Date:   20-06-2008 01:21 Genre la gravure est au Louvre maintenant, t'es mal !

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Philippe Cas  Date:   20-06-2008 08:34 Bonjour, <<<<<<<<<<<<<et que vous possédez la dite gravure C'est là que ça doit être compliqué. Il faut posséder le dessin original ? la plaque originale ? une gravure sur papier parmis les X qui ont été fabriquées, imprimées, copiées etc... ? Concrétement le livre date de 1885, je peux faire ce que je veux avec les gravures qu'il contient ? Si j'achète une gravure (plus un livre), je peux l'utiliser ? J'ai des gravures sur mon mur de 1824 je peux les utiliser (est ce des originaux ?) Cordialement Philippe Cas philippe(at)usine-a-photo.com

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Henri Gaud  Date:   20-06-2008 08:43 La notion d'orignal est relative, On a peut avoir un tirage de la dite gravure, les cuivres ont bien souvent disparus. Les bouquins du 19ème sont souvent de petits tirages, de l'ordre du millier, et il suffit de reproduire celui passe entre nos mains. <<Concrétement le livre date de 1885, je peux faire ce que je veux avec les gravures qu'il contient ?<< A priori oui, je l'ai fait assez souvent sans problèmes sur des sujets architecturaux. Visitez le Blog de la Trichromie

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: bernardP  Date:   20-06-2008 09:18 Bonjour à tous, et pour les photos anciennes ? Il m'arrive d'acheter des photos anciennes dans des brocantes, par exemple des tirages des années 1920 ,1930 ou des négatifs / positifs sur verre. La plupart du temps le photographe est inconnu mais des fois il y a le nom du studio ou du photographe. Les sujets et la qualité artistique de ces images me donnent envie de les reproduire en grand. En cas de commercialisations, sont-elles libres de droits ? Bonne journée, Cordialement, Bernard

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Philippe Cas  Date:   20-06-2008 10:26 Bonjour, Ok merci Henri. Pour les photo des années 20, 30 la notion de mort de l'auteur depuis plus de 70 ans n'est pas forcément acquis. Cordialement Philippe Cas philippe(at)usine-a-photo.com

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Arne  Date:   22-06-2008 16:04 Hej, hej, Consultez l' ADAGP : - Il peut y avoir des ayant-droits, - L'auteur peut être MPF, dans ce cas c'est 100 ans après le décès de l'auteur, - etc, etc, Pour des copies non commerciales, non diffusées en général pas de problèmes. Cordialement A. Qualis artifex pereo

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: bernardP  Date:   22-06-2008 17:32 Bonjour Arne, je suis un ignorant, qu'est-ce qu'un auteur MPF ? Merci d'avance. Cordialement, Bernard

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Victor Larue  Date:   22-06-2008 21:41 Mort Pour la France. C'est pas 100 ans automatique, c'est 70 ans + de 14 ans + ... en fonction de certains éléments et de la guerre en question, le maxi, c'est pour celle de 14-18

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Victor Larue  Date:   22-06-2008 21:56 une oeuvre d'art une fois les droit patrimoniaux éteints, est copiable par qui le veut à seule condition que la copie se face depuis un support qui lui aussi est passé dans le domaine public ou que l'oeuvre soit accessible librement. Un gravure ou un exemplaire d'une gravure est copiable, de même que n'importe quelle oeuvre d'art si on la possède ou si son propriétaire y consent. Ce qui est dans les musée de collectivités devrait l'être aussi vu que c'est le contribuable qui paye l'acquisition mais c'est de moins en moins vrai vu la volonté de faire du bizness sur les produits dérivés. Pour ce qui est dans le domaine privé, c'est le propriétaire de l'oeuvre qui accepte ou non pour une copie depuis l'original mais il n'a rien à dire si la copie se fait par exemple depuis un bouquin tombé dans le domaine public.

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Victor Larue  Date:   22-06-2008 22:17 "que la copie se face depuis un support" Le support doit être un miroir complaisant pour que la copie se fasse dans de telles conditions. En orthographe comme en photo, la précipitation apporte souvent des déceptions.

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Arne  Date:   22-06-2008 22:22 Vanligt Bernard, MPF -> Mort pour la France comme l'a dit Victor. Les droits sont de 70 ans et la prorogation est de 30 ans. Pour des copies de documents anciens le seul risque (très minime) est que l'un des héritiers ou ayant droit invoque "le droit moral" qui est perpétuel. Cordialement A. P.S. Bernard nous avons les mêmes initiales (;OP)))))) Qualis artifex pereo

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Victor Larue  Date:   22-06-2008 23:24 "Le droit moral" pour une oeuvre dans le domaine public concerne surtout le respect de l'oeuvre originale et la mention de son auteur. cela ne concerne en rien la possibilité de copie et son éventuelle commercialisation, ni l'intégration de reproduction de "morceaux" de cette oeuvre dans une nouvelle oeuvre originale..

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Arne  Date:   23-06-2008 22:18 Godkväll Victor, Entièrement d'accord avec un bémol ; on peut commercialiser des copies d'une œuvre relevant du domaine public à condition de : - Les réaliser dans un format différent, - Les marquer de façon indélébile i.e. : "Copie de l’œuvre originale de Monsieur : nom, prénom, références de l'original). - Faire état du (des) auteurs "utilisés en morceaux ! " dans le cas d'une œuvre composite. D'où vient le nom de treiziemesecteur ? Je suis un curieux impénitent (;OP)))))))) Cordialement A. Qualis artifex pereo

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Victor Larue  Date:   23-06-2008 23:57 Comme cela, peut être en pensant au 13 ème de Paris. Plus surement je trouvais que cela allait bien avec ces zones proches des centres urbains où se mêlaient habitat et industrie, où la charpente métallique cède peu à peu le terrain aux immeubles de béton ceinturés de verre, laissant entre les deux, des friches où l'espace d'un moment, la végétation reprend ses droits.

Re: Droit d'auteur gravure ancienne ?

Auteur: Arne  Date:   24-06-2008 15:19 Hej, hej, Merci Victor, une de mes préférées est "squelette" avec le regret que "à louer" ne soit pas plus visible. Cordialemenr A. Qualis artifex pereo

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