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 Suisse et douanes
Auteur: daniel bouzard 
Date:   24-09-2005 08:49

Bonjour,

Juste une question: il y a t il des frais de douanes a payer quand on achète du matériel en Suisse? Ce n'est pas l'Europe mais il n'y a plus de douanes quand on passe.

Daniel


 
 Re: Suisse et douanes
Auteur: laurent barthelemy 
Date:   24-09-2005 09:20

Bonjour,

il y a toujours des droits de douane, même si les douaniers sont moins présents (mais on est toujours assez systématiquement contrôlé dans le train Paris-Lausanne, ou en gare de Genève)

Je crois que la franchise de droits de douane doit être à environ 300 CHF (il vaut mieux se renseigner, je ne suis pas sûr du chiffre).

Laurent


 
 Re: Suisse et douanes
Auteur: Emmanuel Bigler 
Date:   24-09-2005 09:39

Dans la Confédération, le Peuple a refusé l'adhésion à l'UE par deux claires votations négatives successives.
En conséquence de ce choix clair et sauf accord bilatéral, les droits de douane s'appliquent dans les transactions enrte la Confédération et l'UE.
Je confirme l'existence d'une franchise confortable qui permet de passer des achats d'un petit montant mais ne permet pas de rapporter un Schaublin neuf dans son coffre sans dédouannement ;-);-)
L'hypothèse d'un visiteur français rapportant de la viande et du vin suisses pour rentrer en France doit pourtant exister ;-) Donc vous avez droit à quelques steacks de vache d'Hérens et quelques bouteilles de fendant sans droit de douane: profitez-en !!


 
 Re: Suisse et douanes
Auteur: Simon CLÉMENT 
Date:   24-09-2005 11:14

J'ai téléphoné il y a peu, d'une part au service des douanes de chez moi et d'autre part au bureau des douanes de la frontière de La Cure ( Les Rousses) en déclinant ma dure condition de photographe amateur. On ne peut pas donner un chiffre, il faut connaître la classification du matériel dans la nomenclature. Il y a la TVA et les frais de douanes proprement dits. Pour la TVA c'est complexe car l'origine du matériel est prise en compte, le principe étant qu'elle n'est payée qu'une fois. Je crois qu'il faut compter au total entre 30 et 40% au total pour ne pas avoir de surprise. Un cas d'école pour la TVA est celui d'un matériel vendu à un suisse par un allemand qui a payé la taxe en Allemagne et racheté par un français ( de métropole !). Si on dispose d'une facture d'achat d'un commerçant patenté, on a une base sûre , à défaut , je crains que l'on applique le maximum du tarif.
La conversation a été assez amicale, le douanier m'a dit que lorsqu'on aime on ne compte pas. Comme quoi on peut être douanier et comprendre le photographe amateur.
Tout ceci à recouper par téléphone auprès des services compétents.


 
 Re: Suisse et douanes
Auteur: matthieu gafsou 
Date:   24-09-2005 11:28

Tout cela est correct. Je confirme.
Les droits de douane sont bel et bien maintenus, malgré les accords bilatéraux.
Dans un sens comme dans l'autre. Par envoi postal, certains services sont moins contrôlés. Mais dès que vous passez par un service express qui assure la tracabilité de la marchandise... on n'y coupe pas.
Me suis bien renseigné après en avoir fait l'expérience.


 
 Re: Suisse et douanes
Auteur: Eric 
Date:   25-09-2005 21:42

Je confirme...

Il y a 2 ans, j'ai acheté par correspondance un (beau) vélo d'occasion en Suisse, et j'ai payé TVA + frais de douanes.

Cordialement.




 
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