Auteur: Simon CLÉMENT
Date: 24-09-2005 11:14
J'ai téléphoné il y a peu, d'une part au service des douanes de chez moi et d'autre part au bureau des douanes de la frontière de La Cure ( Les Rousses) en déclinant ma dure condition de photographe amateur. On ne peut pas donner un chiffre, il faut connaître la classification du matériel dans la nomenclature. Il y a la TVA et les frais de douanes proprement dits. Pour la TVA c'est complexe car l'origine du matériel est prise en compte, le principe étant qu'elle n'est payée qu'une fois. Je crois qu'il faut compter au total entre 30 et 40% au total pour ne pas avoir de surprise. Un cas d'école pour la TVA est celui d'un matériel vendu à un suisse par un allemand qui a payé la taxe en Allemagne et racheté par un français ( de métropole !). Si on dispose d'une facture d'achat d'un commerçant patenté, on a une base sûre , à défaut , je crains que l'on applique le maximum du tarif.
La conversation a été assez amicale, le douanier m'a dit que lorsqu'on aime on ne compte pas. Comme quoi on peut être douanier et comprendre le photographe amateur.
Tout ceci à recouper par téléphone auprès des services compétents.
|
|