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 acheter à l'étranger
Auteur: gonimus 
Date:   30-05-2003 15:43


Considérant le taux de change actuel du dollars, j'éventualité d'un achat au états unis m'a éffleuré l'esprit... Le hic -même si les prix ont l'air intéressant- c'est que j'ignore tout de comment ca se fait, notamment en ce qui concerne les taxes VTA et surtout TVA un fois l'optique (c'est de ca qu'il s'agit) arrivé en France.
Quequ'un a t'il des inflos à ce sujet ? Et en particulier, comment la douane peut elle exiger le payement de la TVA sans ouvrir lilttéralement le colis ?
Y-a t'il des chances que zoup, la TVA je me la garde pour moi ?

G.O.


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: Bigors 
Date:   30-05-2003 16:57

Bonjour,

J'ai posé la question aux fonctionnaires des impôts et voici la réponse qui me fut faite.

Matériel neuf : TVA due à l'entrée du territoire à payer aux service de recouvrement du "port" d'entrée plus frais de dédouannement.

Matériel d'occasion : pas de TVA ni de dédouannement

L'expéditeur doit indiquer sur le bordereau d'envoi sur le matos est neuf ou d'occasion.

Je viens de recevoir un coiis des USA, de cette manière, rien à payer.

Cordialement

Daniel


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: Jean-Marie Solichon 
Date:   30-05-2003 19:19

La plupart du temps, le matos voyage via un transporteur comme UPS ou Fedex, ce sont eux qui s'occupent de la douane (et le facturent en sus). Par la poste, les colis sont retenus par la douane à leur arrivée à Paris. On peut passer à travers mais c'est rare. Ils vous contactent pour un descriptif du produit et peuvent demander une copie de la facture. De toutes façons si c'est pour une optique (et pas un premier prix je suppose sinon la manip n'a guère d'intérêt) elle viendra pas par la poste!
Jean-Marie S


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: Jimmy Péguet 
Date:   30-05-2003 20:00

En général, la douane calcule la TVA et les taxes de douane d'après la valeur déclarée par l'expéditeur (en incluant souvent le transport dans la base de calcul). S'il y a soupçon de déclaration sous-évaluée ou mensongère, ils arrivent qu'ils rectifient d'office en se basant sur leurs barêmes, ça m'est arrivé.

Pour répondre à Daniel, j'ai déjà payé de la TVA et des taxes de douane (plus faibles que sur du neuf, mais je n'ai plus les papiers, je ne peux pas donner les %) sur du matériel d'occasion en provenance des USA. Si le colis vient par la poste, qu'il n'y a pas de transporteur privé qui sert de correspondant à la poste US de ce côté de l'Atlantique, on a une petite chance de passer au travers. En général, ils écrivent pour demander des détails sur le colis. Si la valeur du colis est faible, on passe souvent directement au travers. Si le colis vient par un transporteur genre Fedex, UPS, etc..., comme le dit Jean-Marie, on y a droit à tous les coups, avec facturation du dédouanement en sus.

Il faut vraiment que le prix soit très intéressant au départ pour que le jeu en vaille vraiment la chandelle. Sinon, on est en général pas très loin des prix français.


 
 Re: acheter dans l'Union Européenne
Auteur: E. Bigler 
Date:   30-05-2003 20:13

Info en plus : si vous achetez dans l'Union
Européenne, plus de droit de douane, mais on paye la TVA
du neuf dans le pays d'origine et on est quitte avec les autorités du pays d'arrivée.

Pas de TVA sur le matériel d'occasion... du moins pour
ce que je sais des achats en Europe.


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: bim 
Date:   31-05-2003 01:19

Le droit de douane sur du matériel photo neuf importé des USA est de 4%.
La TVA s'applique à ((prix de départ+transport)*droit douane).

Est-il plus intéressant d'importer que d'acheter localement , toutes questions "éthiques" mises à part ? : il faut vérifier produit par produit, car on trouve des cas surprenants. Le Moyen Format neuf est parfois moins cher à Paris.


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: Luc Régnier 
Date:   31-05-2003 04:58

Bonjour,
Ayant effectué un achat récent aux US , voici comment se décompose les frais :
- frais de dossier, du transporteur (qui effectue le dédouanement) : 9 E
- crédit d'enlèvement : 4 E
- taxe informatique douane !!!!!???? : 5 E
- droit de douane : 9% environ
- 1/1000 receveur : 0.05 E
- TVA française
Avec un dollar à 6 F, l'achat me revient 22% moins cher (TTC), sur un achat à 350 E .
Faut quand même bien calculer son coup ! (coût) .
Le MF moins cher à Paris, oui si vous ne payez pas la TVA, autrement les prix se valent, exemple kit Hasselblad H1 :
- BH à NYC, 5695 $ soit 5210 E soit 6800 E tout compris
- Le Moyen Format à Paris : 7146 E TTC
Tout celà est valable pour un $ faible, sinon , bôf .
LR


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: Michel.Guigue 
Date:   31-05-2003 08:48

Plus près : l'Angleterre avec des prix sympas, comme chez :

http://www.robertwhite.co.uk/index.htm


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: alainb 
Date:   31-05-2003 09:03

PAS DE TVA SUR L'OCCASION

Je suis d'accord avec vous monsieur Bigler ,

Mais certains vendent Ht+tva ex; Bip,japan difussion et d'autres pros . Même sur du matériel ancien (plus de15 ans)

A plus AB


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: gonimus 
Date:   31-05-2003 12:50


L'angleterre (robert white) ca pourrait être intéressant, mais j'ignore pourquoi, il m'est impossible d'afficher la page concernant les optiques... Si quelqu'un est au courant de quelque chose à ce sujet ?

G.O.


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: gilles 
Date:   31-05-2003 14:15

Schneider - Super Symmar XL Multicoated ~110° coverage
Item Shutter I mage Circle @ f22 Filter size Price (£)
80/f4.5 Copal 0 211mm 67mm 830 £
110/f5.6 Copal 1 288mm 67mm 815 £
150/f5.6 Copal 1 396mm 95mm 1,045 £
210/f5.6 Copal 3 500mm 135mm 1,595 £
All prices exclude VAT

Chez moi ca marche,

avez vous regardé Ebay US?, j'ai recement attrapé une speed graphic, paiement par paypal, livré par la poste US e t Fr , occase donc sans douane, parfait


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: gonimus 
Date:   01-06-2003 08:13


Etrange, mon internet explorer bloque systématiquement en cour de chargement de cette page (optiques)... Peut être parce que j'utilise un Mac...

G.O.


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: Jac 
Date:   01-06-2003 19:17

Bonjour,

Effectivement, il ne devrait pas y avoir de TVA sur de l'occasion... en principe !

J'ai acheté sur Ebay - il y a plus d'un an - une optique Nikon 240 mm / 5.6 GF d'occasion aux USA pour 570 US$
Elle m'a été livrée par un transporteur indépendant (Extand) : après paiement des taxes et TVA soit 229 euros (dont 149 euros de TVA) ! et je passe les détails sur la livraison, ses délais, etc. ...

Résultat : optique 570 US $ + Taxes et TVA 229 euros. Je vous laisse calculer mais je ne le referais plus aujourd'hui. Je doute du bénéfice réalisé s'il en est...

Je précise que l'optique livrée était en parfait état, comme neuve... quand même. Je ne fus pas déçu sur ce plan là, ni sur sa qualité.

Cordialement


 
 Re: acheter dans le Rayaume Uni.
Auteur: E. Bigler 
Date:   11-06-2003 12:29

11/06/03 : Le Royaume Uni vient de faire savoir
son peu d'empressement à rejoindre la zone Euro.

En ce moment (11/06/2003) le dollar est bas et tire la Livre Sterling à 1,4 euros.

Du moins je le vois ainsi, à la City on contesterait peut-être avec dédain cette analyse financière de café du commerce.

C'est donc le moment de jouer sur les deux tableaux et d'acheter sans droits de douane outre-Manche, mais
en profitant de ce que la Livre Sterling
semble accrochée au dollar qui plonge... pour l'instant.


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: Jean-Louis Llech 
Date:   12-06-2003 09:47

Monsieur Bigler, trois humbles remarques suite à vos interventions :

1°) depuis 2001, la TVA à acquitter pour les achats en UE de produit neufs n'est plus au taux du pays du vendeur mais au taux du pays de l'acheteur.
Ainsi ma Linhof, achetée en 2000 au taux de la TVA allemande (16,5 % si mes souvenirs sons bons) serait aujourd'hui taxée à 19,6 %.
3 pojnts de plus depuis l'Allemagne, et 2,1 depuis le Royaume Uni, ça peut faire réfléchir...

2°) Pour les occasions, Je crois que si le matériel est de type "professionnel" (quelle est la définition, c'est une autre histoire) la TVA (MwSt en RFA) peut être appliquée. Voir sur certains sites de vente d'occasion allemands comme http://www.greiner-photo.de/greiner-photo.de/gebraucht%20used.html

3°) Certes, les écarts entre l'Euro et la Livre Sterling deviennent de plus en plus alléchants en notre faveur (tant pis pour nos exportations ?)
Mais beaucoup de marchands britanniques ont, suite à cet écart croissant) réévalué à la hausse le prix des matériels destinés à l'exportation vers la zone Euro.
Néanmoins, je pense que le passage du Royaume Uni à l'Euro aura tendance à niveler les prix et à rendre les bonnes affaires plus rares.

Cordialement,

Jean-Louis Llech


 
 Re: acheter à l'étranger, références
Auteur: E. Bigler 
Date:   16-06-2003 07:57

Ma note du 30/05/03 sur la TVA pour les achats des particuliers en Europe se réfère à ce document: (et j'aurais dû le citer d'entrée de jeu, mea culpa)

http://www.info-europe.fr/europe.web/document.dir/fich.dir/QR000043.htm

qui mentionne explicitement : «La TVA est aujourd'hui payée dans le pays d'achat, sauf pour les voitures neuves, le bateaux, les avions»

Si nous suivons Jean-Louis Llech, son message veut dire que ce document
est soit inexact soit plus à jour.

Il semblerait néanmoins qu'il y ait une finesse distinguant les achats qu'on rapporte sur soi des achats fait par correspondance, c.f. ce document de la CCI de Clermont daté de juillet 2002

http://www.clermont-fd.cci.fr/euro/doss/0702.htm

qui fait mention d'un seuil basé sur le volume de vente du marchand vers un autre pays. C'est très subtil, mais cela ne concerne que le marchand, pas le client.

Le document de la CCI de Clermont permet, si je saisis bien les finesses, au particulier de dormir sur ses deux oreilles :

je cite, et les amateurs de textes réglementaire français se précipiteront sur leur CGI art. 258A et 258B:

«II - Ventes à distance (articles 258 A et 258 B du CGI)

Il s'agit de ventes de biens expédiés ou transportés par le vendeur ou pour son compte à
destination de l'acquéreur établi dans un autre Etat membre.
Exemple : vente par correspondance à des particuliers.
Ces ventes sont dans tous les cas soumises à TVA, le redevable en étant le fournisseur.»
fin de citation


En ce qui concerne la TVA sur les occasions,
il y aurait un certain sens à ce qu'un matériel
professionnel acheté à l'origine par un professionnel et qui repasse en circuit amateur
n'échappe pas à la TVA. On peut en effet imaginer des dérives et des tricheries diverses.

Personnellement pour tous les achats d'occasion
de matériel photo d'occasion MF GF que j'ai pu faire
à des vendeurs sérieux ayant pignon sur rue et web sur Internet, dans différents pays de l'UE, mes factures
de mentionnent jamais de TVA.


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: Henri Gaud 
Date:   16-06-2003 08:18

Bonjour,

J'achète régulièrement des CD-R en Belgique (pour ne pas payer la stupide taxe Sacem), et ceux-ci me sont facturés HT expédié par transporteur et payés par chèque, des transactions simples et en règle avec le système.

HG


 
 Re: revente de matériel pro à des amateurs
Auteur: E. Bigler 
Date:   16-06-2003 09:02

Pour poursuivre ce que dit Henri, imaginons
que l'honorable maison Gaud prenne un coup de bambou sur la tête et se mette à revendre en douce
des CD-R d'occasion à des particuliers sans lien avec la fourniture d'une prestation photographique. Gare à l'entreprise et bonjour la TVA qui aurait ainsi essayé d'échapper au fisc, qu'il soit français ou européen (une bonne partie de la TVA, pour autant que je le sache, va dans un pot commun à Bruxelles).


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: Henri Gaud 
Date:   16-06-2003 09:44

Bonjour,

Pour la taxe "Sacem", il y a une dérogation pour les métiers de l'image, mais les fournisseurs français consulté, refuse de l'appliquer (la dérogation) pour des raisons comptable ??!!

Pour la vente en douce, de toute façon, si on a une prédisposition à la fraude, il existe des tas de possibilité, mais personnellement, et pour la maison Gaud, tout est fait en accord avec les textes, et si par hasard une erreur se produit, elle est corrigée dès détection, mais vu la complexité des textes, il est difficile de ne pas se tromper.

HG


 
 Re: acheter à l'étranger
Auteur: Mac Nocart 
Date:   16-06-2003 17:12

Pour avoir acheté aux USA du matos d'occasion (e-bay), le principe est le suivant:
le prix d'achat de l'article (qui est converti en euros par les services de la douane) est augmenté du montant HT des frais de transport . A ce montant est appliqué un taux de douane qui est fonction du type de matériel (par exemple le matos de labo c'est 3.7%).

Sur tout le total, on applique la TVA de 19.6, (donc on paye aussi de la TVA sur des taxes(!), mais regardez d'un peu plus près votre facture d'électricité), et on arrive grosso modo à savoir la vraie nature de l'affaire que l'on a faite, si on arrive à connaître la taux de conversion du dollar apliqué sur le règlement de l'achat et les frais de virement bancaire..

En pratique, il faut faire attention aux petits achats car les frais - fixes - peuvent peser considérablement sur la note finale.

Enfin, attention aux problèmes de garantie: une garantie locale signifie une réexpédition - toujours aux frais de l'acheteur- du matériel peut parfois croquer vite fait l'économie de départ, sans compter les délais, et les pbs de TVA au retour! Donc gaffe au matériel fragile..

De ce point de vue, les achats intra CEE apparaisent moins risqués.




 
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