[www.legavox.fr]

Si au lieu d'utiliser les fonctions d'hébergement de photos fournies par la plupart des forums, ils les avaient mises sur la page perso incluse avec leur accès internet puis avaient posté des liens sur les forums pointant vers ces fichiers, ils n'auraient pas eu besoin de faire un procès, il leur aurait juste suffit de les supprimer de leur hébergement.

::: [ jeanba.photo ] ::: [ jeanba.work ] :::

Sur ce lien on peut lire que les photos étaient bien hébergées sur les espaces persos des auteurs, je ne pige pas pourquoi ils ne les ont simplement pas rendues inaccessibles au forum par effacement, déplacement ou renommage, ce procès est complètement idiot.

::: [ jeanba.photo ] ::: [ jeanba.work ] :::

C'est l’éternel problème entre "Droit" et "Justice".

Le droit dit que les photographies sont des oeuvres de l'esprit (donc soumis au droit d'auteur) QUEL QU'EN SOIT LE MÉRITE OU LA DESTINATION.

La justice ... Heu....

Les oeuvres des Bechers ne devraient pas êtres protégées, selon cette jurisprudence...

Le probléme de la justice semble bien etre de determiner qui est l'auteur d'une photographie dans un cas comme celui ci.

Comment peut on determiner qui est l'auteur d'une image numérique publiée sur le net , si le fichier est issu du scan d'un document analogique (negatif ou papier) , celui qui revendique d'en etre l'auteur pourra faire référence a l'original et le produire en justice (plutot devant un expert - le juge étant généralement non sachant dans ces domaines techniques) mais si le process est entierement numérique , quel est le document qui fait foi pour prouver son droit d'auteur:

- le fichier d'origine ? celui ci peut etre altéré dés lors qu'il a été traité dans un logiciel.

- le fichier publié ? il a en général été adapté a l'usage (redim - traitement couleurs - crop...) de ce fait l'auteur est il celui qui a photographié ou celui qui a traité l'image (et qui peut etre considéré comme l'auteur de l'image publiée)

-la page web sur laquelle est publiée la photo ? celle ci comme la photo elle même est une oeuvre de l'esprit qui a un auteur et qui généralement ne peut pas dissociée de la photo qu'elle présente.

Pour les juges , et devant des procés du type de celui cité , il y a une grande complexité a traiter ce genre de conflit , d'ou sans doute un bottage en touche assez rapide qui risque de faire jurisprudence pour une affaire qui porte sur 5000€ alors que certains dossiers sont beaucoup plus lourds.
.
Cependant on remarquera que:
- Si la photo est signée (donc l'auteur connu de maniere sure) et qu'elle a un interet photographique elle rentre dans le champ de la protection sans contestation possible
Ce n'est pas , comme le nom du post l'indique un abandon du droit d'auteur lors de la mise en ligne mais plutot une insuffisante justification par l'auteur de ce droit.

Ca ne réglera pas les problémes liés a l'image et aux droits des tiers qui sont de plus en plus presents et entrainent des revendications a mon avis injustifiées (soit disant droit a l'image des particuliers, droit des architectes sur leurs oeuvres , protection des marques....).

Jerome