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phorum - esthétique et autres discussions - la définition d'une oeuvre d'art

Archives 2006-2009 esthétique et autres discussions
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 la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: lorensz 
Date:   22-01-2009 09:50

Bonjour,

J'avais cru lire un jour sur le site de l'UPC qu'une oeuvre photographique (d'art) devait se limiter à 25 exemplaires tout format et support confondus.

Avez-vous déjà entendu cela ? Comment quelqu'un peut-il le vérifier ?

Merci !


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: DG 
Date:   22-01-2009 09:59

une oeuvre photographique (d'art) devait se limiter à 25 exemplaires

pas de limite pour l'art... mais pour les impôts c'est autre chose !


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: jeanba3000 
Date:   22-01-2009 10:02

Ça c'est la définition fiscale française d'une œuvre « originale ».

Le nombre d'exemplaires maximal est bien entendu tous formats et techniques de tirage confondus et sans limite de temps.


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: Henri Gaud 
Date:   22-01-2009 10:03

En plus me semble que la limite fiscale c'est 30 en photographie (pour les autres domaines des Arts à tirage limité, je ne sais pas trop).

Visitez le Blog de la Trichromie


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   22-01-2009 10:06

" moonrise over Hernandez " une des plus célèbre de Ansel Adams aurait été tirée à plus de 300 exemplaires et ensuite retirée plus tard pour autant sur papier Guilleminot qui le fascinait dit-on dans la légende de chambre noire ( un peu comme les légendes urbaines ).
Il se dit également que Ansel Adams et l'homme par qui la photographie à commencée à être reconnue comme un art.

Le nombre ne fait rien à l'œuvre ni à l'art, c'est une ficelle pour la vente et aussi selon le pays une quantification nécessaire pour définir le taux de TVA sur la vente comme en France par exemple.

Pensez plutôt à l'intérêt artistique contenu dans les images considérées comme des œuvres d'art.
Avec le web c'est easy, dans les expositions également.

Ou un bon livre sur l'histoire de l'art photographique des origines à nos jours, les codes changent avec l'époque.


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: gp 
Date:   22-01-2009 10:14

Vaste sujet…


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   22-01-2009 10:21

Le bénéfice du taux réduit de TVA à 5,5 % est réservé aux livraisons par l’artiste lui-même d’œuvres d’art. Constituent notamment des œuvres d’art, les photographies prises par l’artiste, tirées par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées dans la limite de 30 exemplaires, tous formats et supports confondus.

Cependant, ne peuvent être considérées comme des œuvres d’art susceptibles de bénéficier du taux réduit de la TVA que les photographies qui témoignent d’une intention créatrice manifeste de la part de leur auteur. Ce critère est précisé par une instruction fiscale du 2 juillet 2003.

Pour l’administration fiscale, l’intention créatrice de l’auteur se révèle lorsque le photographe réalise un travail qui dépasse la simple fixation mécanique du souvenir d’un événement, d’un voyage ou de personnages et qui présente donc un intérêt pour tout public.

Nb > Sont donc exclues du bénéfice du taux réduit de la TVA :

* les photographies d’identité, les photographies scolaires et de groupes ;
* les photographies dont l’intérêt dépend avant tout de la qualité de la personne ou de la nature du bien représenté (photographies de mariage, de communions par exemple).

En outre, l’intention créatrice de l’auteur peut être déterminée par d’autres indices résultant tant de la destination des photographies que des moyens utilisés par le photographe :

* l’exposition des œuvres dans des institutions culturelles (régionales, nationales ou internationales), muséales (musées, expositions temporaires ou permanentes) ou commerciales (salons, galeries, etc.) ;
* la présentation des œuvres dans des publications spécialisées ;
* l’utilisation de matériels spécifiques tant en termes de prise de vue que de développement.

Nb > Pour l’administration fiscale, l’affiliation à l’Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA) n’est pas suffisante pour conférer par elle-même aux photographies le caractère d’œuvres d’art.


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   22-01-2009 10:27

Statut fiscal de l'artiste

La loi ne prévoit pas de "statut fiscal de l'artiste" à proprement parler. L'artiste-auteur bénéficie de dispositions fiscales spécifiques (TVA, taxe professionnelle, impôt sur le revenu...).
loupe2TVA
Un artiste qui vend ses oeuvres ou cède ses droits d'auteur est assujetti à la TVA au taux de 5,5%. Il peut cependant être dispensé du paiement de la TVA si son chiffre d'affaires de l'année précédente est inférieur à 37 400 € HT. Il devra dès lors indiquer sur ses documents de facturation "dispensé du paiement de la TVA en application de l'article 293-B du Code général des impôts".
En revanche, si cela est intéressant pour lui (récupération de la TVA sur les achats), il peut choisir de payer la TVA, même en cas de revenus inférieurs au seuil de 37 400 € .
loupe2Taxe professionnelle
La taxe professionnelle est due en principe par les personnes qui exercent à titre habituel une activité professionnelle non salariée.
Certains personnes limitativement énumérées par l'article 1460-2°, 2° bis et 3° du code général des impôts sont exonérées de taxe professionnelle, notamment les peintres, sculpteurs, graveurs et dessinateurs lorsqu'ils ne vendent que le produit de leur art, les auteurs et compositeurs, ainsi que les photographes à partir des impositions pour l'année 2004. Les auteurs de logiciels ne sont pas exonérés.

L'oeuvre d'art vue par les services fiscaux

La réglementation fiscale donne une liste de réalisations qu'elle considère comme oeuvre d'art. Cette énumération purement fiscale, reproduite dans la rubrique " La Loi " ci dessous, ne doit pas être confondue avec la notion d'oeuvre d'art originale telle qu'elle résulte du Code de la Propriété Intellectuelle.

Article 98 A En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°95-172 du 17 février 1995 - art. 1 (V) JORF 18 février 1995

II. Sont considérées comme oeuvres d'art les réalisations ci-après :

7° Photographies prises par l'artiste, tirées par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées dans la limite de trente exemplaires, tous formats et supports confondus.

Mais ça c'est en France, ce qui n'est pas oeuvre ici l'est dans un autre endroit...du point de vu fiscal.


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   22-01-2009 10:29

" Comment quelqu'un peut-il le vérifier ? "

Oui vous même !!! Appelez l'UPC et le mieux pour les renseignements relatifs à la fiscalité à jour et certifié c'est le centre des impôts, c'est une démarche à accomplir.


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: lorensz 
Date:   22-01-2009 10:48

Voilà des réponses très largement détaillées, merci beaucoup !


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: Xavier R 
Date:   22-01-2009 13:22

Blabla c'est 30.


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Si je photographie quelque chose, tant pis pour elle.
mon site



 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: Henri Gaud 
Date:   22-01-2009 14:39

Une définition

Visitez le Blog de la Trichromie


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: gp 
Date:   22-01-2009 16:12

Pour l’administration fiscale, l’intention créatrice de l’auteur se révèle lorsque le photographe réalise un travail qui dépasse la simple fixation mécanique du souvenir d’un événement, d’un voyage ou de personnages et qui présente donc un intérêt pour tout public.


Je serais curieux d'assister à l'évaluation d'une photographie de la part des spécialistes de ladite administration !


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: Henri Gaud 
Date:   22-01-2009 16:23

Mon lien n'ayant pas fonctionné,
Je reposte

Une définition

http://www.1001nuits.org/index.php?title=Définition_de_l'oeuvre_d'art

Visitez le Blog de la Trichromie


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: lorac2402 
Date:   22-01-2009 17:47

bonjour,
ne pouvant atteindre la page par le lien proposé par Henri Gaud (cela me présente la page d'accueil du site 1001nuits.org), j'ai recherché par Google "définition de l'oeuvre d'art" dont voici le lien:

voir ICI

la troisième réponse envoie vers la page souhaitée:

voir ICI


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: Arne 
Date:   22-01-2009 21:23

Godkväll,

Personellement j'aime bien la définition de Hugo :

"Le but de l’art est presque divin : ressusciter, s’il fait de l’histoire ; créer, s’il fait de la poésie"

- On nous présente comme "œuvres photographiques" des instantanés qui en fait ne sont que des clichés anciens.

- Les poètes ont disparu.

La plupart des définitions de l'art ne sont actuellement que des alibis nombrilo-socio-politico-fiscaux.

Cordialement A.

Qualis artifex pereo


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: ioury 
Date:   22-01-2009 22:44

Il faut savoir que l'administration fiscale est en totale contradiction avec la loi sur la propriété artistique quant à la définition d'une création.
La "simple fixation mécanique d'un souvenir" est le résultat d'un photomaton, ou des guérites pour photos administratives.
A la rigueur, si une photo se réalise quand vous laissez tomber votre précieux boitier.

Je n'ai pas encore vu un photographe de mariages fixer son boitier sur pied, régler l'intervallomètre, et venir récupérer la carte mémoire 2 heures aprés...

Et Ansel ADAM, qui fixait de façon mécanique (ce qui semble être le role de l'appareil photo, sinon, on prend un crayon, non ?) ses paysages lors de ses voyages, ce n'était donc pas un artiste...
Ben dit donc, ceux qui ont payé une fortune des tirages originaux ils vont être contents ...
Et expliquez-moi en quoi le fait de traduire un ouvrage est une création artistique ?
Pourtant les traducteurs sont considéres comme artistes, du moins par l'AGESSA.

Mais le fisc bénéficie du soutien inconditionnel des dits-photographes qui sont trop individualistes pour réagir.

Petit rappel de la création artistique (loi de 59) "QUEL QU'EN SOIT LE MERITE OU LA DESTINATION""....


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   22-01-2009 23:42

Vous confondez auteur et artiste ( auteur d'une oeuvre d'art ). L'AGESSA gère les droits et cotisations sociales des auteurs. Un artiste et automatiquement un auteur et un auteur ne réalise pas forcément des œuvres d'art.
Relisez bien c'est assez clair comme distinguo.

De toute façon si l'administration fiscale se goure ce n'est pas important cela s'applique quand même.


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: ioury 
Date:   23-01-2009 01:03

<<Vous confondez auteur et artiste ( auteur d'une oeuvre d'art ). L'AGESSA gère les droits et cotisations sociales des auteurs. Un artiste et automatiquement un auteur et un auteur ne réalise pas forcément des œuvres d'art.
Relisez bien c'est assez clair comme distinguo.>>

Autant pour moi !
Mille excuses.


<<De toute façon si l'administration fiscale se goure ce n'est pas important cela s'applique quand même.>>

Et si le tribunal de police, sur les dires d'un agent, vous retire X points à votre permis, car le-dit agent estime que vous êtes passé au rouge alors que vous savez parfaitement que vous êtes passé au vert, vous dites aussi que ce n'est pas important ?


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: lorensz 
Date:   23-01-2009 08:17

D'une question simple, on arrive toujours ou presque toujours, sur ce forum, à des discours "chipoteurs", affreux barbarisme, qui n'ont plus rien à voir avec le sujet d'origine.

Merci à ceux qui ont répondu de manière très précise, et merci pour leur temps pris.


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   23-01-2009 08:25


Simplement les textes édités par l'administration fiscale sont assez précis pour être appliqués.
Cela n'a rien à voir avec votre histoire de feux rouge ou vert. Là c'est écrit, c'est la règle.

La qualification d'œuvre d'art du point de vue de l'administration fiscale ne vise que l'obtention d'un régime allégé de taux de TVA à 5,5...c'est technique c'est tout.

Tout les auteurs ne sont pas visés par cette mesure de TVA allégée, le public éligible et clairement défini par le texte.

La reconnaissance d'artiste c'est le public qui la donne.

Pour la suite et en débattre le mieux c'est l'agent de votre centre des impôts.


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: ioury 
Date:   23-01-2009 20:52

<<Simplement les textes édités par l'administration fiscale sont assez précis pour être appliqués.
Cela n'a rien à voir avec votre histoire de feux rouge ou vert. Là c'est écrit, c'est la règle.>>

Aprés tout, je m'en fous...
Il y a longtemps que j'ai perdu mes illusions.
L'humain dans sa globalité se plait à être dirigé, ça lui évite de réfléchir et flatte sa paresse.
Sinon, comment expliquer qu'une poignée d'hommes dicte la conduite à tenir à 6 milliards d'autres ?
Les Romains l'avaient compris, en donnant du pain et des jeux.
Rien n'a changé, et ne changera, puisque vous êtes heureux...
Bonne nuit.... et bon week-end.


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: nicom76 
Date:   23-01-2009 21:46

Bonsoir,
Vous sombrez dans des discussions de petits boutiquiers ;-))
Est-ce vraiment à de quelconques associations ou bien aux fonctionnaires du ministère des finances de dire ce qu'est une oeuvre d'Art ... ?


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: ioury 
Date:   23-01-2009 21:59

<<Est-ce vraiment à de quelconques associations ou bien aux fonctionnaires du ministère des finances de dire ce qu'est une oeuvre d'Art ... ?>>

Non, et pourtant , par notre profond asservissement (profond de par ses lointaines origines) nous leur confions bien cette tâche.


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: lorensz 
Date:   24-01-2009 07:42

Ces discussions deviennent ridicules.


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: Michel Guigue 
Date:   24-01-2009 14:36

Bonjour les artistes,

Hier soir, j'avais dans mon assiette une ŒUVRE D'ART ; nos convives également.

Quelques amuseries suivies de pièces de viande marinée (aromates, vin, vinaigre et miel) grillées au feu de la cheminée sur châtaignier ; accompagnées d'une autre ŒUVRE D'ART qu'était un magnum de Saint Joseph 2000 de Claude Parret (Saint Pierre de Bœuf 42).

Œuvres éphémères, en dehors de toute considération fiscale ;-)).

Bon w-e.


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: Arne 
Date:   25-01-2009 11:17

Hej, hej,

lorensz : qu'est une œuvre d'art ?

C'est très simple : "Une œuvre d'art est quelque chose qui apporte quelque chose de nouveau pour son époque", ce qui lui permet d'être référencée dans les galeries, musées, Foires A.C., etc. (;OP)))

A.

Qualis artifex pereo


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: christophe jobard 
Date:   25-01-2009 14:56

Lisez et relisez ce cours bien fait sur la gestion d'un auteur photographe


http://www.edelamarre.com/FORMATION/form00.html


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: Alain-Marc 
Date:   28-01-2009 23:04

Il y a les fonctionnaires qui se prennent pour des artistes, le temps d'un dimanche...
Et les artistes professionnels, qui ont affaire aux fonctionnaires, le reste de la semaine...

Les gens informés en tireront vite leurs conclusions...


 
 Re: la définition d'une oeuvre d'art
Auteur: Xavier R 
Date:   29-01-2009 19:42

Il y a ceux qui ne font pas de différence entre le dimanche et les autres jours de la semaine.


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Si je photographie quelque chose, tant pis pour elle.
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