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Archives 2006-2009 esthétique et autres discussions

convention abusive ?

Auteur: lorensz  Date:   11-09-2008 12:34 Bonjour, J'aimerais avoir l'avis de photographes pro sur une convention qui m'est proposée pour un reportage à venir. Celle-ci me parait abusive au niveau de mes droits d'auteur puisqu'elle ne m'autorise que la possibilité d'exposer, sans but lucratif. Mon "client" souhaite également pouvoir exploiter mes images dans le monde entier, sur tous supports et sans limitation de durée, sans aucune rémunération. Une convention est-elle négociable ? Ce genre de conditions est-il fréquent ? Merci pour vos conseils.

Re: convention abusive ?

Auteur: Alain-Marc  Date:   11-09-2008 12:52 Je vous conseille d'adhérer à l'union des photographes créateurs: http://www.upc.fr/ Vous aurez plus de renseignements utiles et concrets, puisqu'ils se attent contres les contrats abusifs ou illégaux. Votre client voit son intéret uniquement, et il est donc dans son intérêt de vous imposer ses conditions, mêmes si elle ne sont pas légales. Vous pouvez proposer votre version du contrat, ou baser votre rénumération + droits d'auteur en fonction de leur "convention"

Re: convention abusive ?

Auteur: Philippe Bedfert  Date:   12-09-2008 11:34 Tout dépend du montant de la convention. Si la proposition prend en compte le manque à gagner possible sur les utilisations ultérieures, alors pourquoi pas. C'est une piste possible de négociation. Il y a beaucoup de reportages qui sont des one-shot pour le photographe alors que le client peut les ré-utiliser. Dans ces conditions, on peut prévoir, dans la cessoin de droits, un supplément forfaitaire pour les utilisations ultérieures. Philippe

Re: convention abusive ?

Auteur: lorensz  Date:   12-09-2008 11:38 Merci pour ces précisions. Il ne s'agit cependant pas d'une commande. Il s'agit d'un reportage, de mon fait, à mes frais.

Re: convention abusive ?

Auteur: Bruno Mercier  Date:   12-09-2008 12:40 Bien sûr que cette clause est abusive, puisqu'elle remet en cause le droit d'auteur qui est inaliénable. Un montant est du pour toute utilisation, durée, support, etc avec coefficients multiplicateurs pour le worldwide. Quant à vous empecher d'exposer à buts lucratifs donc de vendre vos tirages ce n'est que la cerise sur le gâteau... Maintenant c'est à vous de voir... Si la "convention" qu'on vous propose se trouve être un forfait satisfaisant qui couvre non seulement vos frais, matos, séjour, temps et exploitation des travaux... ça se négocie... L'exclusivité se paie néanmoins. Bruno http://www.pixydream.com

Re: convention abusive ?

Auteur: TMG  Date:   12-09-2008 14:45 Hello, Lorensz, personne ne comprend. Qu'est ce qu'on vous propose exactement comme contrat ? Quelle en est le montant et pour quel travail ? Parceque si l'on vous propose de faire un reportage gratuitement, à vos frais et d'ensuite vous empêcher d'utiliser vos images comme vous l'entendez, va falloir nous expliquer si c'est une blague ou si.... TMG

Re: convention abusive ?

Auteur: lorensz  Date:   12-09-2008 18:45 Ben, c'est un peu çà, oui. JE propose le reportage pour pouvoir ensuite les exposer, les vendre (avec éventuellement pourcentage reversé) ou proposer à diverses utilisations si mes images sont concluantes et plaisent. L'idée de ne pouvoir vendre à un tiers et de renoncer à TOUT droit d'auteur me paraît absolument inacceptable. Je ne comprends d'ailleurs même pas comment l'on puisse proposer ce genre de convention.

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