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 Frais d'achat au US
Auteur: Marc 
Date:   28-02-2009 15:07

Les frais demandés pour réceptionner un achat aux US concernent-ils les droits de douane ou la TVA ? Et celle-ci s'applique-t-elle pour l'occasion ?


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   28-02-2009 15:54

Demandés par qui...les frais ?
Il suffit de leur demander comment ils les ventilent.
Normalement il faut compter payer les frais de douane, la TVA, frais de dossier du transitaire et tout ça sur le prix payé au USA y compris les frais de port.


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Marc 
Date:   28-02-2009 16:05

demandé par la poste en contre-remboursement que instruction des douanes. mais les frais de douane c'est plutôt 30% et là ça fait 20% alors j'ai pensé à la TVA. Mais je pensais que sur les objets d'occasion elle ne s'appliquait pas, en europe en tout cas, c'est comme ça (si l'objet a plus de six mois et en europe...)


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: jean-paul Royer 
Date:   28-02-2009 17:47

Bonjour,
encore un qui reve, si vous acheter a un marchand il y as la tva entre particulier non


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Joanna Carter 
Date:   28-02-2009 19:16

Le taux de douane pour le plupart de matériel photographique est aux alentours de 6,7%; sauf les boitiers numériques qui attirent un taux de 0%. En plus de ça, il faut calculer le TVA sur le prix de matériel comprenant les douanes. et le livraison.

--
Tranquillisez-vous - caressez un Ebony


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Marc 
Date:   28-02-2009 23:48

il s'agit bien d'un particulier et vu le taux indiqué par joanna je comprends d'autant moins ces vingt pour cent donc je ne rêve plus je cauchemarde...


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Christian Rousseaud 
Date:   01-03-2009 00:11

Généralement c'est le transporteur (UPS, FEDEX, LA POSTE...) qui se charge de récupérer les taxes diverses (douane et TVA). Ils ne se prennent pas la tête et l'appliquent systématiquement, au moins pour les 2 premiers. Pour la Poste, c'est un peu plus aléatoire, il semblerait qu'au-dessous d'une certaine somme (200-300 euros), on ait des chances de passer au travers, mais ce n'est pas systématique.
Le mieux quand on achète aux USA, c'est d'ajouter 30 % au prix demandé pour faire son calcul. Si par chance il n'y a pas de taxe, on invite Madame au resto avec la somme économisée

Ch Rousseaud


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: mougin 
Date:   01-03-2009 10:54

Si vous voulez échapper aux frais de douane demander une espédition par Priority Mail® International et non par express mail encore moins par UPS ou Fedex qui sont les plus chers. Sur plus d'une vingtaine d'envois je n'ai payé qu'une fois des droits de douanes. Une anham 5x7 envoyée par badger est passée sans payer aucun droit. Le temps d'expédition est d'une semaine. Le suivi du paquet est assuré par tracking jusqu'en France. Ensuite pendant 2à 4 jours on n'a plus de trace sur le territoire français, il est livré par la poste comme un colissimO.

Mougin


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: nicoG 
Date:   01-03-2009 11:08

Comme Mougin, tout pareil! pas mieux!


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: didier d 
Date:   01-03-2009 11:16

<<Ensuite pendant 2à 4 jours on n'a plus de trace sur le territoire français<<

oui, c'est comme ça que trois colis ne sont jamais arrivé chez moi grâce au priority mail... (heureusement pas des choses TRES importantes et remboursées car payées avec paypal...)

donc si vous souhaitez un tracking jusqu'au bout et une remise contre signature, évitez le priority mail...


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: cille 
Date:   01-03-2009 11:38

Bonjour,

le "priority mail" permet une remise contre signature si l'expéditeur l'a demandée. Personnellement très satisfait de ce mode d'envoi.

Christian


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: claudetex 
Date:   01-03-2009 14:13

OUI entre 15% et 20% , neuf ou ocas , sauf si vous passez au travers , en achetant à un petit vendeur ,( et encore) mais pour les vendeurs connus des douanes ...
J'ai fait 6 achats aux USA , j'ai payé 5 fois la TVA + frais .
Dans 4 cas c'était quand meme interessant pour moi !!
Calculez bien avant de prendre votre décision , surtout que si vous devez retourner la marchandise ..........................AIE!

claudetex


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Marc 
Date:   01-03-2009 19:13

moi c'était par USPS et j'ai quand même bien envie d'interroger les douanes pour savoir à quoi correspondent ces taxes sur objets d'occasion... ' vont pas m'empéguer une amende de plus quand même, j'espère... ;-) ?


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Benrouf 
Date:   02-03-2009 11:01

C'est la déclaration de l'expéditeur qui fait que l'on paie des frais de douane ou non. Si l'envoi est déclaré "cadeau", pas de frais. Sinon, frais (si la valeur déclarée excède le montant de la franchise).

Les frais de douane c'est peanuts (5/6%), c'est la TVA qui fait mal.

Concernant Fedex et UPS, pour assurer une livraison J+1, ils règlent eux même les frais de douane, qu'ils vous re-facturent par la suite, en y ajoutant des frais de dossier pour leurs bons et loyaux (et tarifés) services.

Quant à interroger les douanes, bon courage :-)

Benoit


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Georges Giralt 
Date:   02-03-2009 11:28

"Quant à interroger les douanes, bon courage :-)"
Ben non. Ils ont un numéro vert et répondent volontiers et sont de bon conseils.
Un transitaire est payé grace à la taxe dite du 1/1000 é collecteur. Donc quand vous lui payez les droits qu'il a avancé aux douanes, il en encaisse le 1/1000 pour compenser les frais qu'il a eu en faisant le boulot de l'Etat.
Mais MM UPS ou FedEx trouvant que c'est pas assez vous facturent des frais de dossier d'au moins 15€.
En résumé :
Votre colis vaut 100 e (80 € de marchandise et 20 € de port).
Si c'est taxable, vous rajoutez les droits de douanes (mettons 5%) votre colis vaut donc 105 €.
Sur ce total vous payez la TVA de 19,6%
Votre colis vaut donc 125.58 €.
Si vous ajoutez les 15€ de frais de dossier, vous avez un surcoût de 40.58 € dont seulement 25.58 iront à l'état, MM FedEx et UPS se payant 2 fois (une fois sur le port, une fois sur les frais de dossier).
Dans un cas (achat de 21,77 € port inclus) FedEx me demandait 60€ environ. J'ai refusé de payer et demandé de payer les Douanes directement.
Le colis a mis 3 semaines de plus pour arriver au centre de Douanes de ma région, centre qui m'a offert les droits, puisque le montant (vérifié par MM les douaniers) etait inférieur à la franchise...
P.S. le colis etait fort abimé quand il est arrivé dans les mains des Douanes. Vengeance ? Non, allons, allons !


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Marc 
Date:   02-03-2009 14:41

la poste m'a confirmé qu'il s'agissait de la TVA et m'a donné le numéro du bureau de Roissy où il m'a été confirmé qu'un objet d'occasion devait avoir plus de cent ans pour n'être point imposé et que lorsque ils aperçoivent un envoi signalé "as gift" ils se font un plaisir de dépiauter l'affaire et sont encore plus alertés....
Vais-je maintenant avoir un complément pour les frais de douane ? pas impossible....
Sur moçn colis il y a plein d'étiquettes "Priority Mail ".....


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Marc Nocart 
Date:   02-03-2009 18:20

Que l'achat soit effectué auprès d'un professionnel ou d'un particulier, que le matériel soit neuf ou d'occasion, il y a application du régime de la TVA dès que le montant déclaré dépasse la franchise (150 Euros je crois).

Et la règle, c'est :
Prix du matériel + prix du transport sur lequel on applique les droits de douane (en général 3.7% pour le matériel phto, vu qu'on ne fabrique plus rien de ce genre en France et donc qu'on ne gêne pas grand monde) .

Puis, sur la somme (prix du matos + frais de port + droits de douane) on applique la TVA (ce qui fait qu'on paye des taxes sur les taxes, mais regardez votre facture d'électricité il y a de la TVA sur les taxes régionales)

Après, il y a la loterie , c'est à dire:
- pour les envois postaux , des fois ça passe sans droist de douane, des fois ça ne passe pas. Valable surtout pour les petits colis.
- les envois UPS et Fedex sont systématiquement taxés (même mon Dodgeridoo australien y est passé).

Enfin pour les petis malins qui déclarent le matos en cadeau ou en valeur mini, l'expéditeur est responsable ne cas de fausse déclaration. Donc les gros expéditeurs ne prennent pas ce risque pour vous faire économiser quelques deniers.

La TVA éventuellement payée au terme de ce processus est déductible si vous êtes professionnel.


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Frozen Piglet 
Date:   03-03-2009 09:42

la franchise c'est 175€


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: deniz schneider 
Date:   03-03-2009 10:02

"Enfin pour les petis malins qui déclarent le matos en cadeau ou en valeur mini, l'expéditeur est responsable ne cas de fausse déclaration. Donc les gros expéditeurs ne prennent pas ce risque pour vous faire économiser quelques deniers. "

C'est ce qu'on pourrait se dire,
mais il y en a qui préfèrent prendre un petit risque que de rien vendre du tout,
surtout dans ces temps où la consommation est frileuse.




 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: didier d 
Date:   03-03-2009 14:23

<<la franchise c'est 175€<<

il m'avait semblé lire ici que ça avait augmenté, il semble que cela soit effectivement le cas...


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   03-03-2009 14:38

Didier, c'est bien mais lisez le titre de la notice vers laquelle vous renvoyez:
" Franchises applicables au 1er décembre 2008 sur les marchandises contenues dans les bagages personnels des voyageurs en provenance de pays tiers"
Qu'en est il des marchandises transitant par le fret, la poste ou transporteur ? Ce n'est pas la même chose.


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Marc Nocart 
Date:   03-03-2009 16:58

La différence me semble en effet d'importance. Ne voulant pas m'encombrer, j'ai expédié récemment du matériel par avion via Fedex, valeur 288 Euros.

En lisant le lien de didier b, je suis bien en dessous de la franchise de 430 Euros, mais je n'avais pas le colis avec moi, et Fedex me réclame la TVA...


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: didier d 
Date:   03-03-2009 18:18

dans le texte on peut lire un peu plus bas: <<Lorsque vous importez plusieurs objets simultanément, les franchises sont accordées dans les limites de valeur autorisées, les marchandises en surplus étant taxées.<<

est ce que l'on peut considérer une commande arrivant par la poste comme une importation?...

et la TVA n'a rien à voir avec les frais de douane...

quant à UPS ou fedex, la conclusion que j'en tire c'est qu'ils vous font systématiquement payer des droits de douanes même si eux n'en ont pas payés, la différence allant directement dans leur poche... mais je suis sans doute une mauvaise langue...




 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   03-03-2009 19:15

Non mais là vous lisez le texte relatif aux biens importés par un passager ( qui à la marchandise avec lui ). Cette notice est on ne peu plus clair la dessus.
Ce n'est pas de l'approximation, il y a un texte pour les autres formes d'importations. Et il n'est pas du tout dit que la franchise soit la même.
Bien sur un bien arrivant de l'étranger par la poste ( ou tout autre forme de service ) c'est de l'importation également.
Concernant ce que vous dites au sujet des transporteurs...why not...je ne sais pas mais c'est presque une accusation. Il faut impérativement si on connais le montant de la franchise et que l'on est malgré tout sujet à des frais d'importation par un service tiers porter plainte pour vol, escroquerie, raket etc...je suis sur qu'un arsenal est notre disposition.
Mais la vrai case de renseignement, c'est l'administration douanière elle même. N'hésitez pas ils communiquent et son accueillants.


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: amansjeanphilippe 
Date:   03-03-2009 19:30

hello
je pose deux questions:
si je reçois par transporteur (poste, ups...) un colis d'hors CEE soumis à la TVA sans perception de taxes.
Ce colis est passé devant la douane forcement (dans un conteneur certes)
peut-on exiger de moi (douane volante) de produire une facture avec TVA?
Qu'en est-il des objets achetés en brocantes?
J.Ph.


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   03-03-2009 19:37

Le meilleur service pour répondre c'est les douanes. Mais il peut être intéressant de regrouper toutes nos questions.


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   03-03-2009 19:43

Allez je vous fait économiser votre téléphone:

Tout tout ce que vous vouliez savoir sur vos achats en tant que particulier à l'étranger par colis et la douane




 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: didier d 
Date:   03-03-2009 19:47

ah Raphael, vous avez été plus rapide que moi... :o)

donc la franchise postale est en fait de 45€...

et je rajoute un lien pour estimation: http://douane.gouv.fr/page.asp?id=18


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   03-03-2009 19:55

Oui c'est plus bas que l'on imaginait couramment ;-(#
J'ai eu de la chance avec mon dernier Holga, c'était 30 € ;-)#


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Georges Giralt 
Date:   03-03-2009 23:24

En tout cas, il fô pas se moquer d'eux. J'ai eu affaie à un douanier qui connaissait par coeur toutes les optique Schneider GF... Et qui m'a dit que sur l'une j'avais fait une bonne affaire, mais pas sur l'autre....
(j'allais les faire inscrire sur une fiche de "libre circulation")....


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   04-03-2009 00:54

Croyez moi ils connaissent mieux le matériel photo et ses prix que beaucoup de photographes.
C'est à dire qu'ils en voient passer tous les jours.


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: amansjeanphilippe 
Date:   04-03-2009 11:33

hello
ok ils connaissent très bien le matos, j'en suis persuadé. Mais il arrive parfois qu'on touche sur Ebay des objet très en dessous de leur prix habituel moyen. Quand je cherchais un 28F2.0 nikon, j'étais très heureux d'en avoir un à 200$ avec le port au lieu des 400~500$ de court moyen à l'époque.... et le suivant est parti à 25$.
Donc parfois on a de la chance, mais est-ce que la douane peut l'accepter????
J.Ph.


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Georges Giralt 
Date:   04-03-2009 15:36

Ben oui, si vous arrivez avec la page Ebay et le reçu du paiement Paypal qui correspond.
C'est ce qui m'est arrivé pour mon grandagon, ou pour ma cellule ...
Bien sur, si MM UPS ou Fedex ou Chronopost ont taxé d'office, c'est plus dur.


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   04-03-2009 15:37

Les douanes appliquent les frais sur la valeur réelle payée telle que expliquée dans la notice ( avec la mécanique des frais supplémentaires ).
En cas de doute vous imprimez la vente ebay concernant l'objet et voilà le justificatif du prix payé ( ou de votre ordre de virement, paiement paypal etc...).
Les choses vraies se prouvent aisément.
Là ou il ne faut pas les prendre pour des cons c'est tenter comme une connaissance un ensemble Linhof Master en malette déclaré au 10° du prix payé. Ou le Leica à 43 € pour passer en franchise. Bien que ce soit passé avec la Linhof, mais la fausse déclaration n'engage que vous et faut pas chougner quand on se fait prendre.
Chacun fait sa vie...et si et si...tout est écrit dans les textes, il n'y à que les malins qui vont essayer de faire autrement. Ça les regardes.


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Benrouf 
Date:   04-03-2009 16:17

D'autant que si il y a perte du colis, l'assurance éventuelle doit porter sur la valeur déclarée...

Benoit


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: SCHOTT Raphaël 
Date:   04-03-2009 16:40

Eh oui en plus.
J'en connais plus d'un qui à mouillé sa culotte en quête d'un colis en retard voire perdu et à la valeur sous évaluée ;-)#

Ps: ayons pitié de leurs nerfs tout de même !


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Christian Rousseaud 
Date:   14-03-2009 10:10

Les 45 E de franchise postale semblent inclure les frais de port. Un produit acheté 45 $ (de l'oxalate ferrique chez Bostick-Sullivan) m'est revenu à 96 euros répartis ainsi (arrondi au $ ou à l'€)
45 $ pour le produit
36 $ de port (c'était le moins cher proposé par le fournisseur)
Carte visa débitée de 66 euros par ma banque (sans doute des frais de change mais je n'ai pas le détail). Je pensais que c'était tout, mais....
30 euros à payer à Chronopost à la livraison (12 euros de TVA + 18 euros de dossier qui inclut lui-même de la TVA)

C'est du tout frais, la livraison a eu lieu ce matin.
NB : c'est la 1° fois que j'ai quelque chose à payer avec chronopost pour de petites sommes

Ch Rousseaud


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Jean-Claude Launey 
Date:   14-03-2009 10:33

Si je comprend bien j'ai eu de la chance n'ayant commandé qu'une seule fois aux USA chez Really Right Stuff un accessoire de 140 dollars hors taxe. Transport par USPS.

j'ai payé 0 taxes. Simplement 35,64 dollars de frais de transport. en plus soit 175,64 dollars au total.
J'aurais acheté aux USA j'aurais payé leur TVA. J'aurais acheté en France j'aurais payé la TVA.
La rien !

JCL


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Christian Rousseaud 
Date:   14-03-2009 10:44

Oui, je crois que c'est la chance ou pas.
Mais aujourd'hui, j'ai bien peur que l'état et les entreprises cherchent l'argent là où ils peuvent en trouver et que les taxes et autres frais divers soient de plus en plus systématiquement facturés

Ch Rousseaud


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Lutz 
Date:   14-03-2009 12:28

Bonjour,
je viens d'acheter des verres anti newton en Californie.
12dollars de frais à l'achat du matériel.
Total de ma facture: 217.06 francs suisse frais compris.

Dédouanement import : A la réception j'ai payé 25.70franc suisse pour la réception du colis. (

Dont :Droit de TVA ( "feuille de décision de taxation" ci-dessous ) 7.70frs
Et : Le service, Dédouanement facile 18.00frs


La feuille Décision de taxation (Administration fédéral des douanes AFD Suisse)
se sont basés sur un montant de 101.00frs(?comment calculer le montant?) TVA 7.6% TVA CHf 7.70 à payé

Bonne journée

S.L


 
 Re: Frais d'achat au US
Auteur: Yann M 
Date:   17-03-2009 04:13

Mon expérience avec les achats aux USA :
Demander un envoi avec USPS et en First class international mail = jamais payé de frais de douanes et réception souvent plus rapide qu'avec USPS priority mail !

Yannick Michel

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