Auteur: Georges Giralt
Date: 03-01-2008 10:09
Bonjour !
Cela dépend du transitaire:
Les Douanes tolèrent une franchise pour les pays hors CEE d'environ 300 USD (port inclus) (de mémoire, toujours vérifier avec eux les chiffres du jour).
Mais comme les transitaires taxeurs sont rémunérés (droit dit du "millième collecteur"), certains tels UPS et FedEx taxent au premier euro. Même s'il eut pu bénéficier de la franchise.
Dans ce cas, vous pouvez établir une réclamation chez le transporteur/transitaire et attendre le remboursement (j'en ai une d'ouverte chez UPS depuis 2 ans...) mais vous n'obtiendrez pas forcément gain de cause MEME SI LA DOUANE VOUS DIT QUE L'ON N'AURAIT PAS DU VOUS TAXER ....
Moralité :
Prenez le prix de l'objet US, ajoutez les frais de port, ajoutez à ce total TVA et droits de douanes et demandez vous si cela vous convient. Si c'est trop cher, passez votre chemin. Sinon commandez, vous aurez peut être la bonne surprise de ne pas être taxé parce que vous serez tombé sur un transitaire qui respecte la reglementation française...
Enfin, encore mieux, allez en vacances aux USA, achetez là bas le matériel d'occasion, en début de voyage comme cela vous l'aurez testé, rentrez avec escale à Amsterdam ou autre pays avec taux de TVA moindre que le taux français, et dédouanez là. Cela vous occupera pendant votre escale, et vous y gagnerez.... le delta en TVA. Mais notre pays aura perdu le montant de cette TVA et donc sera encore plus endetté de cette valeur. A vous de voir jusqu'où va votre civisme.
P.S. : on dirait que UPS ne recule pas devant les petits profits. Ce sont les petits ruissaux qui font les grandes rivières....
|
|