Auteur: Georges
Date: 16-12-2004 10:34
Bonjour !
Ayant acheté, souvent, à l'étranger, et ayant demandé, des fois, aux Douanes Françaises, voici ce que je sais :
1) à l'intérieur de l'Europe ( CEE et associés ) La TVA payée dans 1 des pays vaut pour tous --> si tu commandes chez Silverprint à Londres ou Fotoimpex à Berlin ils te facturent les prix TTC chez eux, et tu reçois ton colis comme s'il venait de France. (Si t'es pro, avec N° de TVA intra communautaire, tu peux avoir une vente hors taxe, mais comme la TVA est mins élevée en GB ou DE, pas sur que tu y gagnes.
Si le vendeur est un particulier (achat sur Ebay par exemple) pas de pb, le colis est dans ta boite sans question ni soucis...
2) pour ce qui vient de l'extérieur de la CEE, il y a des droits de douanes qui s'appliquent sur la TOTALITE du prix payé, PORT INCLUS, puis sur ce total, tu vas payer la TVA applicable. Si le colis passe par FedEx ou UPS, en plus tu payera le "privilège de perception" destiné à rémunérer le boulôt qu'a fait le transporteur en te faisant payer les droits au lieu de l'état. (de mémoire environ 0,5%)
3) il y a des exemptions (de mémoire, les livres, les APN depuis les USA, certains produits de Chine !!! mais les transporteurs te factureront même pour un truc dont le prix est inférieur à la franchise douanière (ça m'est arrivé, y'a pas de petits profits pour eux...) Des fois tu as de la chance, et le colis est dans ta boite sans que tu ais eu à payer (le dernier : un colis venant d'Inde dont l'étiquette verte était illisible !)
4) les douanes ont un site ou tu peux poser des questions : Je t'engage à le faire en précisant bien ce que tu vas acheter et d'ou ça vient ! (un ami a acheté une Shen-Hao depuis un magasin de Shanghai, ayant eu la réponse des douanes , le magasin a fait les bons papiers, et il n'a pas payé 1 euro de droits ! Uniquement le port et la TVA....)
En fonction de leur réponse, insiste pour que ton vendeur mette l'intitulé EAXCT sur l'étiquette verte (et pas comme B&H "photographic goods") et là , tu respecte la loi, tu minimise les frais, et tout le monde est content ;-)
Attention, certains produits sont illegaux en Europe (Kodak a 2 références de kit de chimie E6, une pour l'Europe , l'autre pour le reste du monde. Si on te livre la mauvaise, les douanes la bloquent. T'as payé et t'as rien... Et encore heureux que t'ai pas d'amende ;-) )
Si t'a sd'autres questions, n'hésite pas !
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